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Culture et sport

Convention pour la mise à disposition de TI c'han dans [nom] d'exposition artistiques temporaires1

Conseil municipal de Clohars-Fouesnant · séance du mardi 19 mai 2026 · transmis en préfecture le 28 mai 2026

Les 7 décisions de cette séance

Titre officielCONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION DE TI CHAN DANS [nom] D EXPOSITION ARTISTIQUES TEMPORAIRES1

Ce que l'on sait

Thème
Culture et sport
Matière déclarée par la collectivité
Domaine et patrimoine — Gestion du domaine privé

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, demandez l'acte à la collectivité : il est communicable à tous.

Obtenir l'acte

Toute délibération est communicable : la mairie doit vous la transmettre sur simple demande.

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Le service

Mairie - Clohars-Fouesnant

Place de la Mairie
29950 Clohars-Fouesnant

02 98 54 60 09Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Arnaud GUYADER
Maire, Clohars-Fouesnant

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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