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115 décisions
- 18 novembre 2026 · Clohars-CarnoëtÉlus et institutionsDésignation d'un représentant au Comité de pilotage Natura 2000 Guidel, Ploemeur, LaïtaLire la décision
- 18 novembre 2026 · Clohars-CarnoëtVoirie et travauxConvention SDEF Eclairage Public - Réparation d'un coffret de répartition Armoire C17Lire la décision
- 18 novembre 2026 · Clohars-CarnoëtSubventions et associationsConvention de partenariat avec l'association IDES « Le Silo à Vélo » relative au soutien à l'insertion sociale et professionnelle et au développement de la pratique du véloLire la décision
- 18 novembre 2026 · Clohars-CarnoëtSocialProjet social de territoire et convention territoriale globale 2027 - 2031Lire la décision
- 18 novembre 2026 · Clohars-CarnoëtÉlus et institutionsApprobation du PV de la séance du 30-09-2026Lire la décision
- 4 novembre 2026 · Clohars-CarnoëtCulture et sportDépôt d'une déclaration préalable pour le remplacement de menuiseries médiathèque rue de LannevainLire la décision
- 30 octobre 2026 · Clohars-CarnoëtFinances et budgetDemande de subvention CD29 vidéoprotectionLire la décision
- 30 septembre 2026 · Clohars-CarnoëtFinances et budgetAcceptation d'un legs de 15 tableaux de Mme [particulier]Lire la décision
- 30 septembre 2026 · Clohars-CarnoëtVoirie et travauxEclairage Public - Sectorisation du réseau d'éclairage public à PorsmoricLire la décision
- 30 septembre 2026 · Clohars-CarnoëtVoirie et travauxEclairage Public Réparation suite vol de câbles - Rue du HirguerLire la décision
- 30 septembre 2026 · Clohars-CarnoëtTarifsTarif pour la location ponctuelle du complexe sportifLire la décision
- 30 septembre 2026 · Clohars-CarnoëtVoirie et travauxConvention financière avec la SNSM dans le cadre de la construction d'un localLire la décision
- 30 septembre 2026 · Clohars-CarnoëtAutresConvention de mise à disposition de locaux au bénéfice de la SNSM sur le port de DoëlanLire la décision
- 30 septembre 2026 · Clohars-CarnoëtFinances et budgetDécision budgétaire modificative n°3 - Budget principalLire la décision
- 30 septembre 2026 · Clohars-CarnoëtEnvironnementSociété publique locale bois énergie renouvelable - Acquisition d'une action auprès de Quimperlé communautéLire la décision
- 30 septembre 2026 · Clohars-CarnoëtÉlus et institutionsMise à jour des statuts de Quimperlé Communauté création, aménagement, gestion et exploitation de crématoriums et des sites cinéraires associésLire la décision
- 30 septembre 2026 · Clohars-CarnoëtÉlus et institutionsApprobation du PV de la séance du 01-07-2026Lire la décision
- 24 août 2026 · Clohars-CarnoëtFinances et budgetAcceptation du legs SELIGMANNLire la décision
- 16 juillet 2026 · Clohars-CarnoëtTarifsTarification périscolaire 2026-2027Lire la décision
- 1 juillet 2026 · Clohars-CarnoëtAcquisitionAcquisition de la parcelle D 1419 appartenant à Finistère HabitatAchat par la commune69 m²Lire la décision
- 1 juillet 2026 · Clohars-CarnoëtZAC et aménagementAcquisition de la parcelle AC 659 appartenant à Finistère Habitat - ZAC des Hauts du SénéchalAchat par la commune881 m²Lire la décision
- 1 juillet 2026 · Clohars-CarnoëtCulture et sportConventions de partenariat liant QC, le Fourneau, les communes participantes et les acteurs privés concernésLire la décision
- 1 juillet 2026 · Clohars-CarnoëtÉcoles et jeunesseCréation d'un conseil des JeunesLire la décision
- 1 juillet 2026 · Clohars-CarnoëtPersonnelFixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial, maintien du paritarismeLire la décision
- 1 juillet 2026 · Clohars-CarnoëtÉlus et institutionsDésignation des élus communaux au sein des commissions de Quimperlé Communauté et pour la commission locale dévaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 1 juillet 2026 · Clohars-CarnoëtÉlus et institutionsApprobation du règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 1 juillet 2026 · Clohars-CarnoëtÉlus et institutionsAdoption de la charte du conseil des SagesLire la décision
- 1 juillet 2026 · Clohars-CarnoëtÉlus et institutionsMajoration des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints pour les communes classées station de tourisme et indemnités des élusLire la décision
- 1 juillet 2026 · Clohars-CarnoëtVoirie et travauxConvention avec le SDEF pour l'effacement des réseaux aériens basse tension, éclairage public et télécom - Doëlan rive droiteLire la décision
- 1 juillet 2026 · Clohars-CarnoëtSubventions et associationsAttribution complémentaire de subventions aux associationsLire la décision