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Culture et sport

Dépôt d'une déclaration préalable pour le remplacement de menuiseries médiathèque rue de Lannevain

Conseil municipal de Clohars-Carnoët · séance du mercredi 4 novembre 2026 · transmis en préfecture le 12 novembre 2026

Ce que l'on sait

Thème
Culture et sport
Matière déclarée par la collectivité
Urbanisme — Droit d'occupation ou d'utilisation des sols

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« Article 1 : De déposer une déclaration préalable pour le remplacement de menuiserie sur le bâtiment de la médiathèque - rue de lannevain. »

Recopié automatiquement du PDF (repère « DÉCIDE »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Situation

Rue de Lannevain 29360 Clohars-Carnoët — position approximative d'après le lieu écrit dans le titre (une rue ou un lieu-dit, pas la parcelle) (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Clohars-Carnoët

1 place du Général-de-Gaulle
29360 Clohars-Carnoët

02 98 71 53 90Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Michaël THOMAS
Maire, Clohars-Carnoët

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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