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140 décisions
- 29 septembre 2026 · BriecPersonnelModification du tableau des emplois - Suite à une erreur de transcription délibération rectificativeLire la décision
- 29 septembre 2026 · BriecPersonnelConvention d'adhésion à la convention "production de la paie des agents publics" auprès du CDG29Lire la décision
- 29 septembre 2026 · BriecAcquisitionAcquisition parcelle AA 147 - 60 Rue du Général de GaulleAchat par la commune576 m²Lire la décision
- 29 septembre 2026 · BriecVente de terrainCession d'un terrain du domaine public pour la création d'accès dans le cadre d'un projet privé Rue Pierre BriandVente par la commune100 m²Lire la décision
- 29 septembre 2026 · BriecCommande publiqueMarché d'entretien et d'exploitation des chaufferies : avenant n°1Lire la décision
- 29 septembre 2026 · BriecAutresRecensement de la longueur de la voirie communale classée dans le domaine publicLire la décision
- 29 septembre 2026 · BriecVoirie et travauxSDEF : Convention de remplacement de mâts : Rue Michel de CornouailleLire la décision
- 29 septembre 2026 · BriecVoirie et travauxENEDIS : Convention fils nus : réseau d'électricité basse tensionLire la décision
- 29 septembre 2026 · BriecEnvironnementRégularisation foncière emprise du chemin communal de Guergaridou et autorisation anticipée de travaux d'assainissementLire la décision
- 29 septembre 2026 · BriecAutresAppel à projet pour une opération immobilière Place de RuthinLire la décision
- 29 septembre 2026 · BriecAutresProjet de gendarmerieLire la décision
- 29 septembre 2026 · BriecFinances et budgetConventions de la commune avec l'EPFB : bilan des acquisitions et des cessionsLire la décision
- 29 septembre 2026 · BriecVoirie et travauxAdressage - tableau n°20Lire la décision
- 29 septembre 2026 · BriecVoirie et travauxParticipation aux travaux de reméandrage du LangelinLire la décision
- 29 septembre 2026 · BriecPersonnelConvention de mise à disposition avec l'ESATLire la décision
- 29 septembre 2026 · BriecEnvironnementRenouvellement du label Territoire Engagé pour la Nature TENLire la décision
- 29 septembre 2026 · BriecPersonnelModification du tableau des emploisVoir la décision
- 29 septembre 2026 · BriecSocialDébat sur la protection santé complémentaire PCSLire la décision
- 29 septembre 2026 · BriecÉlus et institutionsMandat spécial salon des MairesLire la décision
- 29 septembre 2026 · BriecFinances et budgetCréances irrécouvrablesLire la décision
- 29 septembre 2026 · BriecFinances et budgetDécision ModificativeLire la décision
- 29 septembre 2026 · BriecFinances et budgetDissolution du Budget Annexe de Lannechuen CozLire la décision
- 29 septembre 2026 · BriecEnvironnementEvolution du code général des impôts sur l'incinération des déchetsLire la décision
- 29 septembre 2026 · BriecFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation TVLHLire la décision
- 29 septembre 2026 · BriecSubventions et associationsMon Incroyable Commerce : prix des lauréatsLire la décision
- 29 septembre 2026 · BriecSubventions et associationsSubvention pour l'accueil du Pro Master Volley Féminin à [nom]Lire la décision
- 29 septembre 2026 · BriecFinances et budgetDu champ à l'assiette : convention Ville de Briec et Fest'y Briec pour l'organisation d'un repas partagé le 18/10/2026Lire la décision
- 29 septembre 2026 · BriecPersonnelConvention d'adhésion à la convention "production de la paie des agents" auprès du CDG29Lire la décision
- 30 juin 2026 · BriecVente de terrainCession d'une emprise de la parcelle AD 53 - Rue des Lilas - Fixation du prix de venteVente par la commune2 770 m²Lire la décision
- 30 juin 2026 · BriecVente de terrainCession parcelle AD 53 - Rue des Lilas - Désaffectation et déclassement d'une emprise de la parcelleVente par la commune12 878 m²Lire la décision