Aller aux résultats (67)
67 décisions
- 9 novembre 2026 · BayeAcquisitionAchat à l'euro symbolique AA154Achat par la communeLire la décision
- 9 novembre 2026 · BayeÉlus et institutionsPrésentation du pacte de gouvernance de Quimperlé CommunautéLire la décision
- 9 novembre 2026 · BayeVoirie et travauxBâtiment des STLire la décision
- 9 novembre 2026 · BayePersonnelChèques cadeaux fin d'année pour les agentsLire la décision
- 9 novembre 2026 · BayeÉlus et institutionsApprobation des représentants des commissions à Quimperlé CommunautéLire la décision
- 9 novembre 2026 · BayeÉlus et institutionsApprobation du représentant de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 9 novembre 2026 · BayePersonnelModification du tableau des emploisLire la décision
- 9 novembre 2026 · BayeVoirie et travauxModification du règlement du cimetièreLire la décision
- 9 novembre 2026 · BayeÉlus et institutionsProcès-verbal (PV) dernière séanceLire la décision
- 9 septembre 2026 · BayeAcquisitionAchat terrain Pierre VALAchat par la commune1 € (euro symbolique)Lire la décision
- 9 septembre 2026 · BayeÉlus et institutionsMise à jour des statuts de Quimperlé Communauté Création, aménagement, gestion et exploitation de crématoriumsLire la décision
- 9 septembre 2026 · BayeAutresDELIB 07 Contrat GRDFLire la décision
- 9 septembre 2026 · BayeÉlus et institutionsRéglement intérieur du CMLire la décision
- 9 septembre 2026 · BayePersonnelCréation de poste agent d'accueilLire la décision
- 9 septembre 2026 · BayeÉlus et institutionsACTE 02 Rapport égalité femme hommeLire la décision
- 9 septembre 2026 · BayePersonnelCréation de poste agent administratif polyvalentLire la décision
- 9 septembre 2026 · BayeÉlus et institutionsProcès-verbal (PV) dernière séanceLire la décision
- 13 juillet 2026 · BayeSubventions et associationsSubvention asso ARCCALire la décision
- 13 juillet 2026 · BayeFinances et budgetRedevance RODP télécommunication 2026Lire la décision
- 13 juillet 2026 · BayeFinances et budgetDécision modificative (DM)1Lire la décision
- 13 juillet 2026 · BayeÉlus et institutionsSécurité routièreLire la décision
- 13 juillet 2026 · BayeÉlus et institutionsDELIB 05 défenseLire la décision
- 13 juillet 2026 · BayeÉlus et institutionsCommission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 13 juillet 2026 · BayePersonnelCréation de poste agent administratif polyvalentLire la décision
- 13 juillet 2026 · BayeÉlus et institutionsProcès-verbal (PV) dernière séanceLire la décision
- 8 juin 2026 · BayeÉlus et institutionsDésignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléantsLire la décision
- 8 juin 2026 · BayeFinances et budgetModification participation employeurLire la décision
- 8 juin 2026 · BayeFinances et budgetDELIB 05 Redevance GRDFLire la décision
- 8 juin 2026 · BayeÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV)-050626Lire la décision
- 8 juin 2026 · BayeÉlus et institutionsRelative à la désignation d'un représentant déontologue pour les élusLire la décision