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- 30 septembre 2026 · Le Vieux-MarchéFinances et budgetFongibilité des créditsLire la décision
- 30 septembre 2026 · Le Vieux-MarchéVoirie et travauxRénovation maison Magalon point sur amo et moeLire la décision
- 30 septembre 2026 · Le Vieux-MarchéTarifsLoyers logts sociaux à régulariserLire la décision
- 30 septembre 2026 · Le Vieux-MarchéPersonnelAutorisation de recrutement d'agents contractuels remplaçantsLire la décision
- 30 septembre 2026 · Le Vieux-MarchéÉlus et institutionsCompte-rendu des décisions du MaireLire la décision
- 30 septembre 2026 · Le Vieux-MarchéPréemptionDIA consorts [nom] _ BELLIN-ROBERTLa commune renonce à préempter8 569 m²Lire la décision
- 30 septembre 2026 · Le Vieux-MarchéVente de terrainCession portion DP à M [particulier]3 € / m²Lire la décision
- 30 septembre 2026 · Le Vieux-MarchéVoirie et travauxDEVIS SDE 22 Hent ar PenkerLire la décision
- 30 septembre 2026 · Le Vieux-MarchéSocialLotissement des Chênes CRAC 2025 2026Lire la décision
- 30 septembre 2026 · Le Vieux-MarchéÉlus et institutionsArrêt du procès-verbal de la séance du 9 juillet 2026Lire la décision
- 30 septembre 2026 · Le Vieux-MarchéÉlus et institutionsDésignation secrétaire de séanceLire la décision
- 9 juillet 2026 · Le Vieux-MarchéÉlus et institutionsArrêt Procès-verbal (PV) du 05 06 2026Lire la décision
- 9 juillet 2026 · Le Vieux-MarchéÉlus et institutionsArrêt Procès-verbal (PV) du 28 05 2026Lire la décision
- 9 juillet 2026 · Le Vieux-MarchéÉlus et institutionsCompte rendu des décisions du maireLire la décision
- 9 juillet 2026 · Le Vieux-MarchéFinances et budgetFongibilité des créditsLire la décision
- 9 juillet 2026 · Le Vieux-MarchéCulture et sportDésherbage des livres de la bibliothèqueLire la décision
- 9 juillet 2026 · Le Vieux-MarchéÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant incendie et secoursLire la décision
- 9 juillet 2026 · Le Vieux-MarchéÉlus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 9 juillet 2026 · Le Vieux-MarchéÉlus et institutionsModulation des indemnités de fonction des élusLire la décision
- 9 juillet 2026 · Le Vieux-MarchéFinances et budgetContrat groupe assurance statutaire participation de la commune à la mise en concurrenceLire la décision
- 9 juillet 2026 · Le Vieux-MarchéPersonnelConvention de financement emploi associatif Tennis de tableLire la décision
- 9 juillet 2026 · Le Vieux-MarchéEnvironnementCompostage autonomie en établissement CAELire la décision
- 9 juillet 2026 · Le Vieux-MarchéPersonnelConvention GROUPAMA mutuelle communaleLire la décision
- 9 juillet 2026 · Le Vieux-MarchéFinances et budgetInstauration TVLH en lieu et place de la THLV au 01 01 2027Lire la décision
- 9 juillet 2026 · Le Vieux-MarchéSocialSDE remplacement foyers lumineux anciens dans le cadre du fonds vertLire la décision
- 9 juillet 2026 · Le Vieux-MarchéVoirie et travauxRénovation maison Magalon et haras consultations d'ordre technique obligatoiresLire la décision
- 9 juillet 2026 · Le Vieux-MarchéÉlus et institutionsDésignation secrétaire de séanceLire la décision
- 5 juin 2026 · Le Vieux-MarchéÉlus et institutionsModification de la composition des commissions communales d'instructionLire la décision