Ce que l'on sait
- Thème
- Élus et institutions
- Matière déclarée par la collectivité
- Institutions et vie politique — Fonctionnement des assemblées
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Le Vieux-Marché
11 place aux Chevaux
22420 Le Vieux-Marché
02 96 38 91 13Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Alain GARZUEL
Maire, Le Vieux-Marché
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier30 septembre 2026Élus et institutionsArrêt du procès-verbal de la séance du 9 juillet 2026Lire la décision
- même dossier9 juillet 2026Élus et institutionsArrêt Procès-verbal (PV) du 28 05 2026Lire la décision
- même dossier28 avril 2026Élus et institutionsArrêt du procès-verbal de la séance du 11 avril 2026Voir la décision
- même dossier17 avril 2026Élus et institutionsArrêt du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026Voir la décision
← Toutes les décisions de Le Vieux-MarchéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler