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184 décisions
- 18 novembre 2026 · TrégueuxAcquisitionUrbanisme/Affaires Foncières - Acquisition et cession d'emprises de voirie rue de la Ville Junguenay77,86 m²Lire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxÉlus et institutionsAdministration Générale - Mandat spécial donné au Maire, à trois adjoints et à un conseiller municipal délégué pour la participation au 108ème congrès des maires, du 24 au 26 novembre 2026 (modification)Lire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxÉlus et institutionsTravaux - Motion de soutien à la poursuite du programme ACTÉE au service de la transition énergétique et de la baisse des charges des collectivitésLire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxAutresTravaux - Réalisation de travaux - Convention de servitude ENEDIS rue de la Landelle (lieu-dit Le Closset) Trégueux (régularisation)Lire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxCommande publiqueTravaux - Adhésion au groupement de marché à bon de commande pour la réalisation de relevés topographiquesLire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxVoirie et travauxTravaux - SDE22 - Rénovation de quatre lanternes « programmation fonds vert »Lire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxAutresUrbanisme - Renouvellement de la convention avec SBAA pour l'intervention du service commun d'application du droit des SolsLire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxÉcoles et jeunesseEJE - Convention de répartition des charges de fonctionnement du centre médico-scolaire de l'Agglomération BriochineLire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxCommande publiqueEJE - Convention triennale relative à l'organisation des interventions des musiciens dumistes de [particulier] AgglomérationLire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxPersonnelRessources Humaines - Modification de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE)Lire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxPersonnelRessources Humaines - Création d'un poste d'assistant(e) adminstratif(ve) à la Direction des Services TechniquesLire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxFinances et budgetFinances - Budget Principal de la Ville - Décision Modificative n°2/2026Lire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxAutresFinances - Mise en place d'une redevance pour l'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux de gazLire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxTarifsFinances - Montant de la Redevance d'Occupation du Domaine Public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gazLire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxVoirie et travauxFinances - Coût horaire des travaux en régie - 2026Lire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxFinances et budgetFinances - Admissions en non-valeur de produits communaux sur proposition du comptable publicLire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxSubventions et associationsAdministration Générale - Subvention exceptionnelle à la Protection Civile en solidarité avec les communes sinistrées par les incendiesLire la décision
- 18 novembre 2026 · TrégueuxÉlus et institutionsIntercommunalité - Pacte de gouvernance de Saint-Brieuc Armor AgglomérationLire la décision
- 16 septembre 2026 · TrégueuxVente de terrainUrbanisme / Affaires foncières - Cession d'une emprise de voirie - rue Jane DieulafoyVente par la commune4 € / m²1 m²Lire la décision
- 16 septembre 2026 · TrégueuxPLU / PLUiUrbanisme - Plan Local d'Urbanisme intercommunal Avis sur le dossier de modification simplifiée n° 1Lire la décision
- 16 septembre 2026 · TrégueuxPersonnelRessources Humaines - Délibération mandatant le CDG 22 pour la mise en concurrence du contrat-groupe d'assurance statutaireLire la décision
- 16 septembre 2026 · TrégueuxAutresRessources Humaines - Création d'un poste de chargé(e) de l'accompagnement du public et de l'instruction au service UrbanismeLire la décision
- 16 septembre 2026 · TrégueuxCulture et sportVie associative et sportive - Convention de mutualisation et de co- financement de deux aires de lancer de poids et de leurs équipements - complexe sportif André AllenicLire la décision
- 16 septembre 2026 · TrégueuxAutresTravaux - Convention de servitude avec ENEDIS pour l'implantation d'un poste de transformation (HTA/BT) - parcelle AK n°280 (rue Sainte-Marie) - Lotissement des TriagozLire la décision
- 16 septembre 2026 · TrégueuxAutresTravaux - Convention de servitude avec ENEDIS pour une ligne électrique souterraine - parcelle AK n°280 (rue Sainte-Marie) - Lotissement des TriagozLire la décision
- 16 septembre 2026 · TrégueuxAutresTravaux - Convention de servitude avec ENEDIS pour une ligne électrique souterraine - parcelle AK n°180 (rue dAr-Men) - Lotissement des TriagozLire la décision
- 16 septembre 2026 · TrégueuxAutresTravaux - Intégration de lotissements privés dans le domaine public Éclairage public Validation des opérations et engagement financier auprès du SDE22Lire la décision
- 16 septembre 2026 · TrégueuxFinances et budgetTravaux - Demande de subvention au titre des amendes de police aménagements cyclables rue de VerdunLire la décision
- 16 septembre 2026 · TrégueuxFinances et budgetFinances - Budget Principal de la Ville - Décision Modificative n°1/2026Lire la décision
- 16 septembre 2026 · TrégueuxÉlus et institutionsAdministration Générale - Frais de déplacement des élus à Lavelanet - 15ème anniversaire du jumelageLire la décision