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50 décisions
- 13 octobre 2026 · TréfumelFinances et budgetLogement communal _ participation aux frais de consommation d'eau suite à une fuiteLire la décision
- 13 octobre 2026 · TréfumelFinances et budgetRemboursement de frais avancés par une élue pour l'achat d'une plastifieuse A3Lire la décision
- 13 octobre 2026 · TréfumelÉcoles et jeunesseDemande de participation financière aux frais de scolarité de l'école élémentaire privée de PlouasneLire la décision
- 13 octobre 2026 · TréfumelVoirie et travauxProgramme d'aménagement patrimonial _ validation d'un devis pour l'édification d'un muret et du rejointement du mur du jardin de la longère des FalunsLire la décision
- 13 octobre 2026 · TréfumelÉlus et institutionsPlan communal de sauvegarde _ lancement des travaux d'élaboration et organisation des travaux de la commissionLire la décision
- 13 octobre 2026 · TréfumelVoirie et travauxProblème du parking du bourg et inondation à la MareLire la décision
- 13 octobre 2026 · TréfumelÉlus et institutionsDinan Agglomération _ rapport d'activités et de développement durable 2025Lire la décision
- 13 octobre 2026 · TréfumelÉlus et institutionsPoint sur la Commission Communale CommunicationLire la décision
- 13 octobre 2026 · TréfumelTarifsConvention d'occupation du domaine public _ tarification de emplacements annuels pour les marchésLire la décision
- 13 octobre 2026 · TréfumelAutresTélérelève des compteurs d'eau _ convention d'occupation domaniale pour l'hébergement de relaisLire la décision
- 23 juillet 2026 · TréfumelSubventions et associationsParticipation financière à l'association TRICOTINLire la décision
- 23 juillet 2026 · TréfumelÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologueLire la décision
- 23 juillet 2026 · TréfumelÉlus et institutionsTransfert des pouvoirs de police administrative spéciale au profit du Président de Dinan AgglomérationLire la décision
- 23 juillet 2026 · TréfumelÉlus et institutionsDésignation du délégué de la commission de révision des listes électoralesLire la décision
- 23 juillet 2026 · TréfumelÉlus et institutionsMotion sur l'hôpital de DinanLire la décision
- 23 juillet 2026 · TréfumelVoirie et travauxInstauration d'un règlement de cimetièreLire la décision
- 23 juillet 2026 · TréfumelPersonnelMise en concurrence contrat groupe d'assurance statutaire par le centre de gestion des Côtes d'ArmorLire la décision
- 5 juin 2026 · TréfumelÉlus et institutionsElection des délégués pour les élections sénatoriales au scrutin majoritaireLire la décision
- 5 mai 2026 · TréfumelÉlus et institutionsReprésentant de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)Lire la décision
- 5 mai 2026 · TréfumelÉlus et institutionsProposition de contribuables appelés à siéger à la Commission intercommunale des impôts directs (CIID)Lire la décision
- 5 mai 2026 · TréfumelSocialEclairage public_Rénovation de 6 foyers poteaux bétons de plus de 30 ansLire la décision
- 5 mai 2026 · TréfumelCulture et sportValidation d'un devis pour une clôture de séparation à la salle des fêtesLire la décision
- 5 mai 2026 · TréfumelÉlus et institutionsDésignation des délégués des services et commissions extérieursLire la décision
- 2 avril 2026 · TréfumelVoirie et travauxDevis pour l'installation de stores à la longèreLire la décision
- 2 avril 2026 · TréfumelSubventions et associationsSubvention à la FNACALire la décision
- 2 avril 2026 · TréfumelFinances et budgetBudget primitif 2026Lire la décision
- 2 avril 2026 · TréfumelFinances et budgetFongibilité des créditsLire la décision
- 2 avril 2026 · TréfumelAutresDevenir du bois du laurier palmeLire la décision
- 2 avril 2026 · TréfumelÉlus et institutionsCréation des commissions municipales et désignation des membresLire la décision
- 2 avril 2026 · TréfumelÉlus et institutionsDélégations consenties au maire par le conseil municipalLire la décision