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43 décisions
- 9 novembre 2026 · Saint-Michel-de-PlélanÀ vérifierVente de terrainCession d'une parcelle après déclassement du domaine public communalVente par la commune3 € / m²150 m²Lire la décision
- 9 novembre 2026 · Saint-Michel-de-PlélanÀ vérifierVente de terrainLancement de la procédure de cession d'un chemin communal CR 105Vente par la communeLire la décision
- 9 novembre 2026 · Saint-Michel-de-PlélanVoirie et travauxProjet effacement des réseaux la fontaine de [nom]Lire la décision
- 9 novembre 2026 · Saint-Michel-de-PlélanCulture et sportÉtude des devis concernant le renouvellement des menuiseries de la salle des fêtesLire la décision
- 9 novembre 2026 · Saint-Michel-de-PlélanFinances et budgetDemande de subvention au titre DSIL et fonds vert renouvellement des menuiseries salle des fêtesLire la décision
- 9 novembre 2026 · Saint-Michel-de-PlélanVoirie et travauxÉtude des devis Concernanat la mise en place du Logiciel CimetièreLire la décision
- 9 novembre 2026 · Saint-Michel-de-PlélanÉlus et institutionsAvis sur le pacte de gouvernance Dinan agglomérationLire la décision
- 6 novembre 2026 · Saint-Michel-de-PlélanFinances et budgetDemandes de subvention et Valisation du plan de financement renouvellement des menuiseriesLire la décision
- 18 septembre 2026 · Saint-Michel-de-PlélanEnvironnementPrésentation du rapport annuel et de prévention gestion des déchets exercices 2025Lire la décision
- 18 septembre 2026 · Saint-Michel-de-PlélanFinances et budgetQuestions diverses détermination du repas des ainesLire la décision
- 18 septembre 2026 · Saint-Michel-de-PlélanAutresPrésentation du rapport activité et de développement durable Dinan agglomération 2025Lire la décision
- 18 septembre 2026 · Saint-Michel-de-PlélanVoirie et travauxÉtude des devis RMT servicesLire la décision
- 18 septembre 2026 · Saint-Michel-de-PlélanPersonnelMise en concurrence contrat groupe assurance statutaireLire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-Michel-de-PlélanAutresRévision PLUiH 5 avis communeLire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-Michel-de-PlélanÉcoles et jeunesseDispositif argent de pocheLire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-Michel-de-PlélanFinances et budgetProjet lotissement Quemignon Réserve IncendieLire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-Michel-de-PlélanÉcoles et jeunesseÉtude du devis SDE effacement réseaux rue de l'écoleLire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-Michel-de-PlélanVoirie et travauxActualisation du devis création du parkingLire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-Michel-de-PlélanÉlus et institutionsDésignation des délégués Ciid et CLECTLire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-Michel-de-PlélanVoirie et travauxÉtude des devis aménagement intérieur atelier communalLire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-Michel-de-PlélanÉlus et institutionsAvis sur le pacte de gouvernanceLire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-Michel-de-PlélanEnvironnementPrésentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public assainissement collectifLire la décision
- 17 avril 2026 · Saint-Michel-de-PlélanÉlus et institutionsDésignation des délégués aux commissions des différents syndicats et comitésLire la décision
- 17 avril 2026 · Saint-Michel-de-PlélanÉlus et institutionsDélégations consenties au maire par le conseil municipalLire la décision
- 17 avril 2026 · Saint-Michel-de-PlélanSubventions et associationsVote des subvention 2026Lire la décision
- 17 avril 2026 · Saint-Michel-de-PlélanÉcoles et jeunesseParticipation aux charges de fonctionnement des écoles année scolaire 2025 2026Lire la décision
- 17 avril 2026 · Saint-Michel-de-PlélanVoirie et travauxÉtude des devis fauchage des voies et chemins communauxLire la décision
- 17 avril 2026 · Saint-Michel-de-PlélanÉlus et institutionsDésignation des délégués pour la CCIDLire la décision
- 17 avril 2026 · Saint-Michel-de-PlélanÉlus et institutionsDésignation des délégués aux commissions communalesLire la décision
- 17 avril 2026 · Saint-Michel-de-PlélanÉlus et institutionsFixation indemnités de fonction aux adjointsLire la décision