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115 décisions
- 29 octobre 2026 · PlusquellecFinances et budgetDécision modificative (DM) 9Lire la décision
- 29 octobre 2026 · PlusquellecÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologue des élus locauxLire la décision
- 29 octobre 2026 · PlusquellecÉlus et institutionsCréation d'une commission communale de travail pour l'élaboration du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) et la mise en place de la Réserve CommLire la décision
- 29 octobre 2026 · PlusquellecPersonnelRévision du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)Lire la décision
- 29 octobre 2026 · PlusquellecFinances et budgetDécision modificative (DM) 8Lire la décision
- 29 octobre 2026 · PlusquellecÉlus et institutionsDésignation d'un suppléant à la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 29 octobre 2026 · PlusquellecEnvironnementRapport sur le prix annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potableLire la décision
- 29 octobre 2026 · PlusquellecTarifsTarifs communaux 2027Lire la décision
- 29 octobre 2026 · PlusquellecÉcoles et jeunesseDemande de participation financière Fonds d'Aide aux JeunesLire la décision
- 29 octobre 2026 · PlusquellecÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du Conseil MunicipalLire la décision
- 17 septembre 2026 · PlusquellecÀ vérifierVente de terrainCession chemin ruralVente par la commune0,30 € / m²Lire la décision
- 17 septembre 2026 · PlusquellecÀ vérifierVente de terrainChemin rural Situé à Kerambreton Lancement de la procédure de cession d'un chemin ruralVente par la commune0,30 € / m²Lire la décision
- 17 septembre 2026 · PlusquellecÀ vérifierVente de terrainChemin rural Situé à Kerdiriou Lancement de la procédure de cession d'un chemin ruralVente par la commune0,30 € / m²Lire la décision
- 17 septembre 2026 · PlusquellecÀ vérifierVente de terrainChemin rural Situé à Resclas Lancement de la procédure de cession d'un chemin ruralVente par la commune0,30 € / m²Lire la décision
- 17 septembre 2026 · PlusquellecVoirie et travauxRégularisation de l'emprise voirie à KerdiriouLire la décision
- 17 septembre 2026 · PlusquellecFinances et budgetDécision modificative N°5Lire la décision
- 17 septembre 2026 · PlusquellecFinances et budgetDemande de subvention complémentaireLire la décision
- 17 septembre 2026 · PlusquellecFinances et budgetTaxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)Lire la décision
- 17 septembre 2026 · PlusquellecPersonnelMandatant le CDG 22 pour la mise en concurrence du contrat-groupe d'assurance statutaireLire la décision
- 17 septembre 2026 · PlusquellecÉlus et institutionsApprobation du PV du cm en date du 9 juillet 2026Lire la décision
- 17 septembre 2026 · PlusquellecÉlus et institutionsTransfert des pouvoirs de police administrative spéciale aux Présidents dIntercommunalitésLire la décision
- 9 juillet 2026 · PlusquellecAcquisitionProjet d'acquisition de la propriété située 1 Rue du StadeAchat par la commune1 € (euro symbolique)2 926 m²Lire la décision
- 9 juillet 2026 · PlusquellecAutresRapport annuel 2025 du SMITRED Ouest d'ArmorLire la décision
- 9 juillet 2026 · PlusquellecSocialDemande d'attribution d'un fonds de concours par Guingamp-Paimpol Agglomération pour financer une Maison des solidaritésLire la décision
- 9 juillet 2026 · PlusquellecÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du Conseil MunicipalLire la décision
- 9 juillet 2026 · PlusquellecÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant « incendie et secours »Lire la décision
- 5 juin 2026 · PlusquellecÀ vérifierVente de terrainCession d'un chemin rural à Croas An Bern Constat de désaffection de fait : Annule et remplace la délibération n°67/2025Vente par la commune0,30 € / m²Lire la décision
- 5 juin 2026 · PlusquellecÉlus et institutionsProposition des membres de la Commission Communale des Impôts DirectsLire la décision
- 5 juin 2026 · PlusquellecÉlus et institutionsDésignation d'un délégué au sein de l'association D2Lire la décision
- 5 juin 2026 · PlusquellecÉlus et institutionsÉlections sénatoriales : Élection des délégués et de leurs suppléantsLire la décision