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57 décisions
- 8 octobre 2026 · PléboulleAutresCarte locale d'exposition au recul du trait de côte approbation du scénario à inscrire au PLUIH et choix des ouvrages littorauxLire la décision
- 8 octobre 2026 · PléboullePersonnelRecrutement et rémunération de deux agents recenseurs vacataires pour le Recensment de la pop 2027Lire la décision
- 8 octobre 2026 · PléboullePersonnelModification du tableau des emplois-remplacement de la Deli 2026_47 non transmise au contrôle de légalitéLire la décision
- 8 octobre 2026 · PléboulleÉlus et institutionsDésignation de la coordinatrice communale chargée des opérations de recensement de la pop 2027 coordinatrice Adj élue ReferenteLire la décision
- 8 octobre 2026 · PléboullePersonnelFixant les taux de promotion applicables aux avancements de grade dits ratios PromouvablesLire la décision
- 3 septembre 2026 · PléboulleEnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets 2025 Dinan AggloLire la décision
- 3 septembre 2026 · PléboulleFinances et budgetDécisions budgétaires_budget principal décision modificative N1 exercice 2026Lire la décision
- 16 juillet 2026 · PléboulleÉcoles et jeunesseCONTRIBUTION OGEC DE MATIGNON année scolaire 2026-2027_A la suite de la correction d'erreurs matérielles dans la décision initiale cette version remplaceLire la décision
- 16 juillet 2026 · PléboullePersonnelMandatant le CDG 22 pour la mise en concurrence du contrat d'assurance statutaireLire la décision
- 16 juillet 2026 · PléboulleÉlus et institutionsDésignation de deux référents Deontologues pour Lees élus locauxLire la décision
- 16 juillet 2026 · PléboulleFinances et budgetMajoration de la cotisation due au titre des logements meubles non affectes à l'habitation principaleLire la décision
- 16 juillet 2026 · PléboulleSubventions et associationsSUBVENTION OGEC MATIGNON année scolaire 2026- 2027Lire la décision
- 16 juillet 2026 · PléboulleÉcoles et jeunesseParticipation aux voyages scolairesLire la décision
- 25 juin 2026 · PléboulleÉlus et institutionsDésignation du correspondant SDISLire la décision
- 25 juin 2026 · PléboulleEnvironnementIntégration dans la liste complémentaire trait de côteLire la décision
- 25 juin 2026 · PléboulleTarifsFixation des tarifs pour l'installation d'un cirque occupation du domaine publicLire la décision
- 25 juin 2026 · PléboulleÉlus et institutionsDésignation du référent sécurité routièreLire la décision
- 25 juin 2026 · PléboulleTarifsFixation des loyers communaux rue du Tertre BaronLire la décision
- 25 juin 2026 · PléboulleÉlus et institutionsDésignation des délégués au syndicat PNRLire la décision
- 25 juin 2026 · PléboulleÉcoles et jeunesseParticipation aux voyages scolaires chateaubriandLire la décision
- 25 juin 2026 · PléboulleÉcoles et jeunesseParticipation aux voyages scolaires collège Paul SebillotLire la décision
- 5 juin 2026 · PléboulleÉlus et institutionsDésignation des délégués et des suppléants en vue des élections sénatoriales du 27 septembre 2026Lire la décision
- 7 mai 2026 · PléboulleÀ vérifierVente de terrainDECLASSEMENT ET VENTE DU DOMAINE PUBLIC chemin d'exploitation n 7 parcelle ZH 050Vente par la commune1 400 €1 400 m²Lire la décision
- 7 mai 2026 · PléboulleAutresArrêt projet révision générale du PLUIHLire la décision
- 7 mai 2026 · PléboulleÉlus et institutionsProposition de contribuables appelés à siéger à la CiidLire la décision
- 7 mai 2026 · PléboulleÉlus et institutionsDésignation des représentants titulaire et Supleant pour la CLECTLire la décision
- 7 mai 2026 · PléboulleSubventions et associationsSubventions versées aux associations loi 1901 pour 2026Lire la décision
- 7 mai 2026 · PléboulleÉlus et institutionsDésignation de la commission d'appel d'offre CaoLire la décision
- 7 mai 2026 · PléboulleÉlus et institutionsDésignation des membres de la commission communale Desimpots directs CCIDLire la décision
- 7 mai 2026 · PléboulleÉcoles et jeunesseParticipation aux voyages scolaires collège Paul SebillotLire la décision