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53 décisions
- 6 octobre 2026 · PauleVoirie et travauxRénovation des logements de l'ilot central : convention pour une étude faisabilité avec le bailleur SOLIHAVoir la décision
- 6 octobre 2026 · PauleVoirie et travauxExtension de la maison médicale de Maël-Carhaix : présentation des modalités de financement et appel à participationVoir la décision
- 6 octobre 2026 · PauleÉlus et institutionsCommissions de la CCKB : modifications de certains membres du conseil municipalVoir la décision
- 6 octobre 2026 · PaulePersonnelParticipation au marché de groupement "assurance statutaire" du centre de gestion 22Voir la décision
- 6 octobre 2026 · PauleFinances et budgetAnnulation de créancesVoir la décision
- 6 octobre 2026 · PauleFinances et budgetBudget Primitif 2026 : décision modificative n°3Voir la décision
- 6 octobre 2026 · PauleCulture et sportModification du mode de règlement de la salle polyvalente : mise en place du prélèvement automatiqueVoir la décision
- 6 octobre 2026 · PauleÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 6 juillet 2026Voir la décision
- 6 juillet 2026 · PauleVoirie et travauxInterventions sur les terrains privés : facturation aux particuliers pour défaut d'entretienVoir la décision
- 6 juillet 2026 · PauleÉcoles et jeunesseTransport scolaire communal : participation des famillesVoir la décision
- 6 juillet 2026 · PauleÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 5 juin 2026Voir la décision
- 5 juin 2026 · PauleVente de terrainVente de parcelles au lieudit Saint AmandVoir la décision
- 5 juin 2026 · PauleVente de terrainVente d'une portion du domaine public à La pieVoir la décision
- 5 juin 2026 · PaulePréemptionAcquisition par voie de préemption du terrain cadastré AB 42 (Impasse du 19 mars 1962)Voir la décision
- 5 juin 2026 · PauleFinances et budgetDécision Modificative n°2 au BP général 2026Voir la décision
- 5 juin 2026 · PauleÉlus et institutionsDésignation des délégués titulaires et suppléants pour les élections sénatoriales du 27 septembre 2026Voir la décision
- 5 juin 2026 · PauleVoirie et travauxRemplacement de l'épareuse - Devis de l'entreprise NorematVoir la décision
- 20 mai 2026 · PauleFinances et budgetProjet de démolition/dépollution de l'ilot : demande de subvention au titre du fonds vertVoir la décision
- 20 mai 2026 · PauleFinances et budgetTransfert de la compétence assainissement : transfert des résultats du budget annexe à la CCKBVoir la décision
- 20 mai 2026 · PauleÉlus et institutionsDésignation des représentants au sein de la CLECT de la CCKBVoir la décision
- 20 mai 2026 · PauleFinances et budgetProjet de démolition/dépollution de l'ilot central : demande de subvention au titre du Fonds VertVoir la décision
- 20 mai 2026 · PauleFinances et budgetDécision Modificative n°1 au BP général 2026Voir la décision
- 20 avril 2026 · PauleFinances et budgetDemande de DETR / projet de dépollution/démolitionVoir la décision
- 20 avril 2026 · PauleÉlus et institutionsDésignation des membres de la Commission communale des impôts directs (CCID)Voir la décision
- 20 avril 2026 · PauleFinances et budgetOuverture d'une ligne de trésorerieVoir la décision
- 20 avril 2026 · PauleSubventions et associationsVote d'une subvention au CCAS de pauleVoir la décision
- 20 avril 2026 · PauleFinances et budgetVote du budget primitif 2026Voir la décision
- 20 avril 2026 · PauleSubventions et associationsVote des subventions 2026Voir la décision
- 31 mars 2026 · PauleÉlus et institutionsDésignation des membres de la Commission d'Appel d'OffresVoir la décision
- 31 mars 2026 · PauleÉlus et institutionsMise en place des commissions communalesVoir la décision