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83 décisions
- 22 octobre 2026 · HénonÉlus et institutionsApprobation du rapport de la CLECT de Lamballe Terre & MerLire la décision
- 22 octobre 2026 · HénonFinances et budgetDécision modificative n°3 sur le budget primitif communal 2026Lire la décision
- 22 octobre 2026 · HénonSocialConvention de mise à disposition d'un minibus au profit du CCASLire la décision
- 22 octobre 2026 · HénonPersonnelCréation d'un emploi permanent au service enfance-jeunesseLire la décision
- 22 octobre 2026 · HénonÉcoles et jeunesseParticipation communale aux frais de restauration scolaire des communes de Moncontour, Quessoy et Saint-Carreuc pour l'année scolaire 2025-2026Lire la décision
- 22 octobre 2026 · HénonÉcoles et jeunesseParticipation communal aux charges de fonctionnement des écoles publiques pour l'année scolaire 2025-2026Lire la décision
- 17 septembre 2026 · HénonFinances et budgetInstauration de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 17 septembre 2026 · HénonVente de terrainCession d'un pavillon communal situé sur la parcelle I 1072, 4 impasse des LilasVente par la commune110 000 €Lire la décision
- 17 septembre 2026 · HénonAutresConvention pour la gestion des bacs d'équarrissage réfrigérés avec Lamballe Terre & MerLire la décision
- 17 septembre 2026 · HénonSubventions et associationsSubvention exceptionnelle au Comice agricole du Pays de MoncontourLire la décision
- 17 septembre 2026 · HénonSubventions et associationsSubvention exceptionnelle à l'école Sacré-Coeur de Hénon pour un abonnement littéraireLire la décision
- 17 septembre 2026 · HénonPersonnelConvention pour la mise à disposition d'un agent du service enfance-jeunesse au profit de Lamballe Terre & MerLire la décision
- 17 septembre 2026 · HénonPersonnelAdhésion au groupement porté par le Centre de Gestion des Côtes d'Armor pour la mise en concurrence du contrat groupe d'assurance statutaireLire la décision
- 17 septembre 2026 · HénonFinances et budgetLevée de prescriptions pour la libération de retenues de garantieLire la décision
- 17 septembre 2026 · HénonFinances et budgetCréation d'une régie d'avancesLire la décision
- 17 septembre 2026 · HénonAutresConvention de servitude pour l'installation de postes de transformation de courant électrique sur plusieurs parcelles communalesLire la décision
- 17 septembre 2026 · HénonCulture et sportProposition financière du SDE 22 pour la rénovation de l'éclairage du terrain de football d'entrainementLire la décision
- 17 septembre 2026 · HénonVoirie et travauxCession d'une portion de la VC 2 au lieu-dit BellantonLire la décision
- 9 juillet 2026 · HénonAutresAcceptation d'une donation de la parcelle YS 104 située au lieu-dit Le Vau GouroLire la décision
- 9 juillet 2026 · HénonVente de terrainAccord de principe pour la cession d'un pavillon communal situé sur la parcelle I 1072Vente par la communeLire la décision
- 9 juillet 2026 · HénonÀ vérifierDéclassementDéclassement d'une portion de la voirie communale n°2 au lieu-dit BellantonLire la décision
- 9 juillet 2026 · HénonFinances et budgetParticipation 2026 au Fonds de Concours pour le Financement du Parc Roulant du SDIS 22Lire la décision
- 9 juillet 2026 · HénonSubventions et associationsVersement d'une subvention exceptionnelle aux associations Les Sons d'Automne et SymbioseLire la décision
- 9 juillet 2026 · HénonPersonnelConvention de mise à disposition de personnel du CCAS auprès de la communeLire la décision
- 9 juillet 2026 · HénonPersonnelCréation d'un emploi non permanent à la suite d'un accroissement temporaire d'activitéLire la décision
- 9 juillet 2026 · HénonTarifsTarifs des cantine, garderie et transport scolaire pour l'année scolaire 2026-2027Lire la décision
- 9 juillet 2026 · HénonAutresDevis pour la viabilisation de la parcelle AB 424Lire la décision
- 9 juillet 2026 · HénonVoirie et travauxDevis pour la pose de films solaires sur les bâtiments communauxLire la décision
- 9 juillet 2026 · HénonÉlus et institutionsNomination d'élus municipaux au sein des commissions communautairesLire la décision
- 5 juin 2026 · HénonSubventions et associationsSubvention complémentaire auprès de l'école Sacré-Coeur de Hénon dans le cadre d'un voyage scolaireLire la décision