À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Parcelle
- ZV 71
… la commune ; Considérant la demande des propriétaires de la parcelle ZV 71 ; Considérant les motifs exposés ci-dessus par Monsieur [particulier] …
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- Lieu
- Bellanton
… - Déclassement d'une portion de la voirie communale n°2 au lieu-dit Bellanton Lors du conseil municipal du 5 juin dernier, le conseil municipal a …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Hénon
1 rue de l'Armel
22150 Hénon
02 96 73 40 60Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Thierry ANDRIEUX
Maire, Hénon
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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