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116 décisions
- 16 novembre 2026 · AndelEnvironnementRapports annuels 2025 LTM sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable, de l'assainissement collectif et non collectif (SPANC), de prévention et de gestion des déchets Menagers et assimiles (transmis par mail) pour informationVoir la décision
- 16 novembre 2026 · AndelFinances et budgetPrise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2027Voir la décision
- 16 novembre 2026 · AndelAutresAvis sur les évolutions d'aménagement de la zone de loisirsVoir la décision
- 16 novembre 2026 · AndelCommande publiqueAvenant N°1 au contrat de santé collective MNTVoir la décision
- 16 novembre 2026 · AndelCommande publiquePoteau incendie rue du Vieux MoulinVoir la décision
- 16 novembre 2026 · AndelCommande publiqueFenêtres logement communal 13C rue Abbé HingantVoir la décision
- 16 novembre 2026 · AndelCommande publiqueFenêtres logement communal 13A rue Abbé HingantVoir la décision
- 16 novembre 2026 · AndelPersonnelCréation du tableau des emplois (tableau joint)Voir la décision
- 16 novembre 2026 · AndelPersonnelTableau des effectifsVoir la décision
- 16 novembre 2026 · AndelPersonnelPersonnel communal : validation du poste "référent garderie assistant scolaire et agent restaurant scolaire 31hVoir la décision
- 16 novembre 2026 · AndelPersonnelPersonnel communal : création du grade d'agent de maîtrise territorialVoir la décision
- 16 novembre 2026 · AndelCulture et sportSuppression de la régie de recettes pour la location des salles des fêtes et Plyvalente - modification du contrat de locationVoir la décision
- 19 octobre 2026 · AndelVente de terrainVente d'une partie de la parcelle communale cadastrée section ZK N° 500 14 rue du Vieux MoulinVoir la décision
- 19 octobre 2026 · AndelVente de terrainVente d'une partie de la parcelle communale BA 1 les quatre vaux d'une superficie approximative de 400 M²Voir la décision
- 19 octobre 2026 · AndelAcquisitionAcquisition d'une parcelle cadastrée ZL N° 94 le [nom] de 158M²Voir la décision
- 19 octobre 2026 · AndelPermis et lotissementsLotissement communal Abbé Hingant : prix de vente des parcellesVoir la décision
- 19 octobre 2026 · AndelCommande publiqueLampadaires solairesVoir la décision
- 19 octobre 2026 · AndelPersonnelPersonnel communal : cartes cadeau fêtes de fin d'annéeVoir la décision
- 19 octobre 2026 · AndelAutresDemande autorisation d'installation de Magic parc land sur l'emplacement du terrain d'entraînement en juillet 2027Voir la décision
- 19 octobre 2026 · AndelCommande publiquePeinture logement communal 13 C rue Abbé HingantLire la décision
- 19 octobre 2026 · AndelCommande publiqueSignalétique panneauxVoir la décision
- 19 octobre 2026 · AndelCommande publiqueÉlectricité logement communal 13 C rue Abbé HingantVoir la décision
- 19 octobre 2026 · AndelCommande publiquePlomberie logement communal 13 C rue Abbé HingantVoir la décision
- 19 octobre 2026 · AndelCommande publiqueDécors noël : candélabres et guirlandesVoir la décision
- 19 octobre 2026 · AndelÉlus et institutionsLTM : approbation du rapport N° 07-2026 de la Clet (commission locale d'évaluation des charges transférées)Voir la décision
- 19 octobre 2026 · AndelÉlus et institutionsCommission [particulier] ensembleVoir la décision
- 19 octobre 2026 · AndelFinances et budgetDemande de subvention de l'école sainte-Anne dans le cadre du projet D'école 2026/2027Voir la décision
- 19 octobre 2026 · AndelAutresCONVENTION CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION D'UN BAC D'EQUARISSAGE REFRIGERE ENTRE LA COMMUNAUTE D'ANDEL ET LA SOCIETE DE CHASSE DE COËTMIEUXVoir la décision
- 19 octobre 2026 · AndelAutresCONVENTION CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION D'UN BAC D'EQUARISSAGE REFRIGERE ENTRE LA COMMUNE D'ANDEL ET LA SOCIETE DE CHASSE DE SAINT-AARONVoir la décision
- 19 octobre 2026 · AndelCommande publiqueAcquisition d'une application mobile par la communeVoir la décision