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Environnement

Rapports annuels 2025 LTM sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable, de l'assainissement collectif et non collectif (SPANC), de prévention et de gestion des déchets Menagers et assimiles (transmis par mail) pour information

Conseil municipal de Andel · séance du lundi 16 novembre 2026 · transmis en préfecture le 19 novembre 2026

Les 12 décisions de cette séance

Titre officielRAPPORTS ANNUELS 2025 LTM SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE, DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF (SPANC), DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (TRANSMIS PAR MAIL) POUR INFORMATION.

Lu par LicesRapports annuels 2025 LTM sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable, de l'assainissement collectif et non collectif (SPANC), de prévention et de gestion des déchets Menagers et assimiles (transmis par mail) pour information

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, demandez l'acte à la collectivité : il est communicable à tous.

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Toute délibération est communicable : la mairie doit vous la transmettre sur simple demande.

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Mairie - Andel

7 rue Abbé-Hingant
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Le maire

Rosalie LE BOËDEC
Maire, Andel

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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