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120 décisions
- 30 octobre 2026 · Forges de LanouéePermis et lotissementsLotissement le Clos de la Vigne vente du lot N° 14Vente par la commune485 m²Lire la décision
- 30 octobre 2026 · Forges de LanouéeÉcoles et jeunesseCréation d'un conseil municipal des enfants et des jeunes et présentation de la charte de fonctionnementLire la décision
- 30 octobre 2026 · Forges de LanouéeEnvironnementMorbihan énergies rapports d'activités année 2025Lire la décision
- 30 octobre 2026 · Forges de LanouéeCulture et sportPloërmel communauté réseau des MediathequesLire la décision
- 30 octobre 2026 · Forges de LanouéeVoirie et travauxMise à jour des tableaux de classement de voirie communale par un prestataire externeLire la décision
- 30 octobre 2026 · Forges de LanouéeCulture et sportConvention avec la fondation du patrimoine pour rénovation église St pierre es liensLire la décision
- 30 octobre 2026 · Forges de LanouéeCulture et sportModification plans de financements suite à demande de la région rénovation église St pierre es liens phases 2 et 3Lire la décision
- 30 octobre 2026 · Forges de LanouéeTarifsReconduction du loyer réduit pour la Mam du site de LanoueeLire la décision
- 30 octobre 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsPloërmel communauté rapport de la CLECT du 24.09.2026 aires de services de camping cars des communes de Concoret et MauronLire la décision
- 30 octobre 2026 · Forges de LanouéeAutresPloërmel communauté révision libre des attributions de compensationLire la décision
- 30 octobre 2026 · Forges de LanouéePersonnelPersonnel communal autorisations spéciales absences pour événements familiaux et parentaux à compter du 01.01.2027Lire la décision
- 30 octobre 2026 · Forges de LanouéePersonnelConvention adhésion à la médiation préalable obligatoire et autres dispositifs de médiation CDG 56 pour le personnel communalLire la décision
- 30 octobre 2026 · Forges de LanouéePersonnelDispositif de signalement et de traitement des actes de violences discriminations harcèlement et agissements sexistes CDG 56Lire la décision
- 30 octobre 2026 · Forges de LanouéePersonnelConvention pour mise à disposition de personnel du service intérim du CDG 56Lire la décision
- 30 octobre 2026 · Forges de LanouéePersonnelConvention pour le calcul des allocations de retour à emploi CDG 56Lire la décision
- 30 octobre 2026 · Forges de LanouéePersonnelAdhésion à convention de moyens relative aux services facultatifs du CDG 56Lire la décision
- 30 octobre 2026 · Forges de LanouéePersonnelConvention générale au bloc de compétence RH du CDG 56Lire la décision
- 30 octobre 2026 · Forges de LanouéePersonnelFrais de déplacements du personnel communalLire la décision
- 30 octobre 2026 · Forges de LanouéePersonnelPrincipe autorisant le recrutement agents contractuels pour remplacer agents publics momentanément indisponiblesLire la décision
- 30 octobre 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsCréation du poste adjoint administratif principal de 2Eme classé au secrétariat suite avancement de grade par examen professionnel à compter du 14.11.2026Lire la décision
- 30 octobre 2026 · Forges de LanouéePersonnelMise en place de la Journée de Solidarité pour le personnel communalLire la décision
- 30 octobre 2026 · Forges de LanouéePersonnelInstallation conseiller municipal MR [particulier] communales thématiques facultatives et création commission communale hygiène et sécurité au travail pour le personnel communalLire la décision
- 30 octobre 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 3 septembre 2026 · Forges de LanouéePermis et lotissementsLotissement le Clos de la Vigne - vente du lot N° 02Vente par la commune532 m²Lire la décision
- 3 septembre 2026 · Forges de LanouéePersonnelPersonnel communal - tenue débat obligatoire sur la protection sociale complémentaireLire la décision
- 3 septembre 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsVoeu du conseil régional orientation de Bretagne du CNFPT sur plafonnement du produit de la cotisation du CNFPTLire la décision
- 3 septembre 2026 · Forges de LanouéeFinances et budgetFiscalité directe locale - mise en place de la Taxe de Vacance des locaux d'habitation TVLH année 2027Lire la décision
- 3 septembre 2026 · Forges de LanouéeFinances et budgetPloërmel communauté révision des attributions de compensationLire la décision
- 3 septembre 2026 · Forges de LanouéeSocialConstruction maison de santé mission de maîtrise oeuvre et Assujetissement à la TVA impôtsLire la décision
- 3 septembre 2026 · Forges de LanouéeFinances et budgetRénovation église St pierre es liens phases 2 et 3 autorisation signature des marches et demande de subventionLire la décision