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119 décisions
- 3 septembre 2026 · Saint-Marc-le-BlancTarifsRedevance pour occupation du domaine public communal 2026 : orangeLire la décision
- 3 septembre 2026 · Saint-Marc-le-BlancCommande publiqueContrat de maintenance du matériel de cuisine des salles communalesLire la décision
- 3 septembre 2026 · Saint-Marc-le-BlancCommande publiqueContrat de prestation de service : contrôle et entretien des HydrantsLire la décision
- 3 septembre 2026 · Saint-Marc-le-BlancÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur du conseil municipal de saint marc [nom]Lire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-Marc-le-BlancVoirie et travauxTravaux station dépuration Stmarc [nom] : devis curage laguneLire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-Marc-le-BlancVoirie et travauxTravaux station dépuration Stmarc [nom] : devis aménagementLire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-Marc-le-BlancVoirie et travauxTravaux station dépuration Stmarc [nom] : devis étudeLire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-Marc-le-BlancVoirie et travauxTravaux station dépuration St marc [nom] : devisLire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-Marc-le-BlancAcquisitionAcquisition terrain : devis bornage LhermitaisAchat par la commune1 € / m²Lire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-Marc-le-BlancFinances et budgetClôture du budget lotissement des Genets BailleLire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-Marc-le-BlancVoirie et travauxTravaux lotissement des Genets BailleLire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-Marc-le-BlancÉlus et institutionsDélégations attribuées par le conseil municipal au maireLire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-Marc-le-BlancÉlus et institutionsDésignation des commissions communalesLire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-Marc-le-BlancVoirie et travauxDevis formation PSCLire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-Marc-le-BlancFinances et budgetRéhabilitation d'une Longere d'habitation en maison des assistantes maternelles (Mam) : demande fonds vert 2026Lire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-Marc-le-BlancÉcoles et jeunesseTravaux école maternelle : devis muret et clôtureLire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-Marc-le-BlancSocialAvis sur le schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage d'Ille-et-Vilaine (Sdahgv) 2026-2032Lire la décision
- 2 juillet 2026 · Saint-Marc-le-BlancFinances et budgetConventions d'occupation domaniales (Telereleve compteurs d'eau) syndicat des eauxLire la décision
- 8 juin 2026 · Saint-Marc-le-BlancÉlus et institutionsSénatoriales : élection des délégués et suppléants (commune de PLUS de 1000 habitants)Lire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-Marc-le-BlancEnvironnementAssainissement collectif : convention avec Veolia pour la perception de la redevanceLire la décision
- 28 mai 2026 · Saint-Marc-le-BlancFinances et budgetProjet maison assistantes maternelles : présentation Apd et demande de subventionsLire la décision
- 28 mai 2026 · Saint-Marc-le-BlancPermis et lotissementsVente de terrains au lotissement Résidence de la FutaieVente par la commune69 € / m²Lire la décision
- 28 mai 2026 · Saint-Marc-le-BlancÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant arméeLire la décision
- 28 mai 2026 · Saint-Marc-le-BlancÉlus et institutionsDésignation d'un référent balisageLire la décision
- 28 mai 2026 · Saint-Marc-le-BlancFinances et budgetDemande de subvention complémentaire : association UssmsoLire la décision
- 28 mai 2026 · Saint-Marc-le-BlancFinances et budgetDemande de subvention complémentaire : association saint marc ensembleLire la décision
- 28 mai 2026 · Saint-Marc-le-BlancVoirie et travauxProjet Mam : devis étude géotechnique mission étude géotechniqueLire la décision
- 28 mai 2026 · Saint-Marc-le-BlancÉlus et institutionsNomination de conseillers municipaux délégués et vote des indemnités de fonctionLire la décision
- 29 avril 2026 · Saint-Marc-le-BlancPersonnelAdhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire (Mpo) dans certains litiges de la fonction publique mise en Uvre par le CDG 35Lire la décision
- 29 avril 2026 · Saint-Marc-le-BlancPersonnelConventions générales d'utilisation des missions facultatives du CDG 35Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.