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119 décisions
- 3 novembre 2026 · Saint-Marc-le-BlancAutresConvention de mise à disposition pour l'implantation d'un poste de distribution publique d'électricitéLire la décision
- 3 novembre 2026 · Saint-Marc-le-BlancVoirie et travauxDevis achat four salle communaleLire la décision
- 3 novembre 2026 · Saint-Marc-le-BlancÉlus et institutionsRéférent formation AricLire la décision
- 3 novembre 2026 · Saint-Marc-le-BlancPersonnelProposition d'accompagnement du CDG 35 pour recrutementLire la décision
- 3 novembre 2026 · Saint-Marc-le-BlancPersonnelMise à disposition personnel secrétariat du sirsLire la décision
- 3 novembre 2026 · Saint-Marc-le-BlancVoirie et travauxVérification électrique des bâtiments communaux Erp : propositions de contratsLire la décision
- 3 novembre 2026 · Saint-Marc-le-BlancCommande publiqueRapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif du SPANC Couesnon marches de BretagneLire la décision
- 3 novembre 2026 · Saint-Marc-le-BlancCommande publiqueContrat JVS Mairistem logiciels mairiesLire la décision
- 1 octobre 2026 · Saint-Marc-le-BlancPLU / PLUiElaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Couesnon Marches de Bretagne - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)Lire la décision
- 1 octobre 2026 · Saint-Marc-le-BlancFinances et budgetRéhabilitation d'une Longere d'habitation en maison des assistantes maternelles (Mam) : demande de fonds de concours communautaireLire la décision
- 1 octobre 2026 · Saint-Marc-le-BlancÉlus et institutionsRéférent DeontologueLire la décision
- 1 octobre 2026 · Saint-Marc-le-BlancVoirie et travauxDevis Veolia : réparation réseau voirie lotissement des RochersLire la décision
- 1 octobre 2026 · Saint-Marc-le-BlancSocialÎlot rue du Foyer : devis démarche LepokLire la décision
- 1 octobre 2026 · Saint-Marc-le-BlancPermis et lotissementsVente de terrain au lotissement Résidence de la FutaieVente par la commune69 € / m²Lire la décision
- 1 octobre 2026 · Saint-Marc-le-BlancCommande publiqueRéhabilitation d'une Longere d'habitation en Mam : avenant 2 maîtrise d'Uvre rémunération définitiveLire la décision
- 1 octobre 2026 · Saint-Marc-le-BlancCommande publiqueRéhabilitation de l'école maternelle : avenant N° 2 suite incendie sur le marche de maîtrise d'UvreLire la décision
- 1 octobre 2026 · Saint-Marc-le-BlancEnvironnementAdoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2025Lire la décision
- 1 octobre 2026 · Saint-Marc-le-BlancÉlus et institutionsRapport annuel 2024 du syndicat intercommunal des eaux du pays du CoglaisLire la décision
- 1 octobre 2026 · Saint-Marc-le-BlancTarifsTarifs redevance assainissement collectif 2027Lire la décision
- 1 octobre 2026 · Saint-Marc-le-BlancSubventions et associationsVersement subvention au Centre communal d'action sociale (CCAS) année 2026Lire la décision
- 1 octobre 2026 · Saint-Marc-le-BlancTarifsTarifs location salle des associations de bailleLire la décision
- 1 octobre 2026 · Saint-Marc-le-BlancTarifsTarifs location salle des associations Saint-Marc-le-BlancLire la décision
- 1 octobre 2026 · Saint-Marc-le-BlancTarifsTarifs location salle communaleLire la décision
- 1 octobre 2026 · Saint-Marc-le-BlancTarifsTarifs location salle des fêtesLire la décision
- 1 octobre 2026 · Saint-Marc-le-BlancÉcoles et jeunesseRéhabilitation école maternelle : mission contrôle technique devis complémentaire incendieLire la décision
- 1 octobre 2026 · Saint-Marc-le-BlancÉcoles et jeunesseRéhabilitation école maternelle : mission SPS devis complémentaire incendieLire la décision
- 3 septembre 2026 · Saint-Marc-le-BlancEnvironnementModification de la délibération N° 2024-10-70 suite à une erreur matérielle assainissementLire la décision
- 3 septembre 2026 · Saint-Marc-le-BlancFinances et budgetRéhabilitation d'une Longere d'habitation en maison des assistantes maternelles (Mam) : demande subvention Caf et MsaLire la décision
- 3 septembre 2026 · Saint-Marc-le-BlancFinances et budgetRésultat concours maisons fleuries 2026 : lotsLire la décision
- 3 septembre 2026 · Saint-Marc-le-BlancFinances et budgetTaxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH) institutionLire la décision