Aller au contenu
AcquisitionAchat par la commune

Acquisition terrain : devis bornage Lhermitais

Conseil municipal de Saint-Marc-le-Blanc · séance du jeudi 2 juillet 2026 · transmis en préfecture le 7 juillet 2026

Titre officielACQUISITION TERRAIN : DEVIS BORNAGE LHERMITAIS

Lu par LicesAcquisition terrain : devis bornage Lhermitais

En clair

Prix au m²
1 € / m²
… ée au lieu-dit l'Hermitais à St Marc le Blanc, et propose un prix de 1 € le m², Recto/verso - Accepte de prendre en charge le devis de GEOMAT d'u …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Parcelles
ZN 9, ZA 9
… t Marc le blanc afin de permettre la desserte de la parcelle section ZN N° 9 située au N° 4 l'Hermitais qui est enclavée suite à l'aménagement fo …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Saint-Marc-le-Blanc

1 place de la Mairie
35460 Saint-Marc-le-Blanc

02 99 95 05 15Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Olivier GAIGNE
Maire, Saint-Marc-le-Blanc

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de Saint-Marc-le-BlancUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler