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167 décisions
- 9 avril 2026 · PlouigneauÉlus et institutionsInstallation de la commission de commande publiqueLire la décision
- 9 avril 2026 · PlouigneauFinances et budgetAffectation des résultats 2025 - budget maison de santéLire la décision
- 9 avril 2026 · PlouigneauÉlus et institutionsInstallation des commissions issues du conseil municipalLire la décision
- 9 avril 2026 · PlouigneauFinances et budgetAffectation des résultats 2025 - budget communeLire la décision
- 9 avril 2026 · PlouigneauÉlus et institutionsRégie budget réseau de chaleur - désignation des membresLire la décision
- 9 avril 2026 · PlouigneauÉlus et institutionsRégie budget énergies renouvelables - désignation des membresLire la décision
- 9 avril 2026 · PlouigneauÉlus et institutionsCommission de délégation du service public - dépôt de listesLire la décision
- 9 avril 2026 · PlouigneauÉlus et institutionsInstallation des commissions extra-municipalesLire la décision
- 9 avril 2026 · PlouigneauÉlus et institutionsElection des délégués dans les organismes extérieursLire la décision
- 9 avril 2026 · PlouigneauÉlus et institutionsRèglement intérieurLire la décision
- 9 avril 2026 · PlouigneauÉlus et institutionsInstallation du CCAS - élection des membres du conseilLire la décision
- 9 avril 2026 · PlouigneauÉlus et institutionsCommission communale des impôts directsLire la décision
- 9 avril 2026 · PlouigneauÉlus et institutionsInstallation de la commission de contrôle des listes électoralesLire la décision
- 21 mars 2026 · PlouigneauÉlus et institutionsInstallation du conseil municipalLire la décision
- 21 mars 2026 · PlouigneauÉlus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 21 mars 2026 · PlouigneauÉlus et institutionsElection du Maire délégué de la commune historique de PlouigneauLire la décision
- 21 mars 2026 · PlouigneauÉlus et institutionsElection du Maire délégué de la commune historique de Le PonthouLire la décision
- 21 mars 2026 · PlouigneauÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjointsLire la décision
- 21 mars 2026 · PlouigneauÉlus et institutionsCharte de l'élu localLire la décision
- 21 mars 2026 · PlouigneauÉlus et institutionsDélégations au MaireLire la décision
- 21 mars 2026 · PlouigneauÉlus et institutionsElection des adjointsLire la décision
- 5 mars 2026 · PlouigneauAutresEchange de parcelle entre la commune et Armorique HabitatLire la décision
- 5 mars 2026 · PlouigneauVente de terrainCession d'une parcelle 4 rue 9 aoûtVente par la commune465 m²Lire la décision
- 5 mars 2026 · PlouigneauVente de terrainCession d'une parcelle - route de KerganaVente par la commune211 m²Lire la décision
- 5 mars 2026 · PlouigneauDéclassementDéclassement du domaine public - route de Kergana211 m²Lire la décision
- 5 mars 2026 · PlouigneauFinances et budgetAdhésion au label "villes et villages fleuris"Lire la décision
- 5 mars 2026 · PlouigneauTarifsFixation des tarifs de droits de voirieLire la décision
- 5 mars 2026 · PlouigneauSubventions et associationsSubventions 2026Lire la décision
- 5 mars 2026 · PlouigneauÉlus et institutionsCompte rendu des décisionsLire la décision
- 5 mars 2026 · PlouigneauÉlus et institutionsMotion pour réaffirmer la nécessité de maintenir l'organisation des services publics de réseauxLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.