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334 décisions
- 2 novembre 2026 · CC Ploërmel CommunautéSubventions et associationsSPORT - Subventions 2026 à des sportifs de haut niveauLire la décision
- 2 novembre 2026 · CC Ploërmel CommunautéSocialLOGEMENT ET CADRE DE VIE - Attribution de l'aide à l'accession sociale à la propriété dans l'ancienVoir la décision
- 2 novembre 2026 · CC Ploërmel CommunautéSocialLOGEMENT ET CADRE DE VIE - Attribution de l'aide à la production de logements locatifs sociaux neufsLire la décision
- 2 novembre 2026 · CC Ploërmel CommunautéSocialLOGEMENT ET CADRE DE VIE - Attribution de l'aide aux particuliers dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) 2020-2025Voir la décision
- 2 novembre 2026 · CC Ploërmel CommunautéÉlus et institutionsPROPOS LIMINAIRES - Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 28 septembre 2026Voir la décision
- 2 novembre 2026 · CC Ploërmel CommunautéSubventions et associationsDEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Règlement d'attribution des subventions aux associations à vocation économiqueLire la décision
- 2 novembre 2026 · CC Ploërmel CommunautéÉlus et institutionsPROPOS LIMINAIRES - Désignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 28 septembre 2026 · CC Ploërmel CommunautéAutresSPORT - Trail du Lac 2027 Convention type de passage sur des parcelles privéesLire la décision
- 28 septembre 2026 · CC Ploërmel CommunautéSocialLOGEMENT ET CADRE DE VIE - Programme local de l'habitat (PLH) Convention financière 2026 avec la Région Bretagne au titre du financement du réseau Renov Habitat BretagneLire la décision
- 28 septembre 2026 · CC Ploërmel CommunautéSocialLOGEMENT ET CADRE DE VIE - Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) 2020-2025Voir la décision
- 28 septembre 2026 · CC Ploërmel CommunautéÉlus et institutionsPROPOS LIMINAIRES - Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 14 septembre 2026Voir la décision
- 28 septembre 2026 · CC Ploërmel CommunautéÉlus et institutionsPROPOS LIMINAIRES - Désignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Ploërmel CommunautéVente de terrainCC_20260924_144 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Cession d'une parcelle avenue Georges Pompidou (Ploërmel) à la société AMPEREVente par la commune40 € / m²250 m²Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Ploërmel CommunautéVente de terrainCC_20260924_143 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Renouvellement d'un accord de cession d'une parcelle sur le PA de la Belle Alouette (Guillac) à la société ATLANTEM INDUSTRIEVente par la commune10 € / m²7 150 m²Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Ploërmel CommunautéVente de terrainCC_20260924_142 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Renouvellement d'un accord de cession d'une parcelle sur le PA de Brocéliande (Ploërmel) à Monsieur [particulier]Vente par la commune9 800 m²Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Ploërmel CommunautéÉlus et institutionsCC_20260924_165 ADMINISTRATION GENERALE - Création de la commission de contrôle financier (CCF), détermination de sa composition et désignation de ses membresLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Ploërmel CommunautéÉlus et institutionsCC_20260924_166 ADMINISTRATION GENERALE - Désignation complémentaire d'un membre dans les commissions thématiques communautairesLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Ploërmel CommunautéFinances et budgetCC_20260924_164 RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des emplois et des effectifs Budget principal et budgets annexesLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Ploërmel CommunautéEnvironnementCC_20260924_163 AFFAIRES FINANCIERES - Plan de massif pour la protection des forêts contre les incendies Massif de Paimpont-Brocéliande Participation financière de Ploërmel CommunautéLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Ploërmel CommunautéFinances et budgetCC_20260924_162 AFFAIRES FINANCIERES - Budget annexe « assainissement DSP » Affectation du résultat 2025 ModificationLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Ploërmel CommunautéFinances et budgetCC_20260924_161 AFFAIRES FINANCIERES - Budget annexe « assainissement DSP » Décision modificative n°1 Retrait de la délibération N°CC-126/2026 du 29 juin 2026Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Ploërmel CommunautéFinances et budgetCC_20260924_160 AFFAIRES FINANCIERES - Cession de parcelles du budget annexe « PA Bois Vert 2 Lande du Moulin » au budget principalLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Ploërmel CommunautéFinances et budgetCC_20260924_159 AFFAIRES FINANCIERES - Cession d'une parcelle du budget annexe « PA Camagnon » au budget principalLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Ploërmel CommunautéFinances et budgetCC_20260924_158 AFFAIRES FINANCIERES - Cession de parcelles du budget annexe « PA Brocéliande tranche 2 » au budget principalLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Ploërmel CommunautéFinances et budgetCC_20260924_157 AFFAIRES FINANCIERES - Bonus d'encouragement au volontariat du SDIS 56 Reversement aux communes ModificationLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Ploërmel CommunautéFinances et budgetCC_20260924_156 AFFAIRES FINANCIERES - Constatation de la perte définitive d'une créance immobilisée relative au fonds « COVID résistance » et sortie de l'actifLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Ploërmel CommunautéFinances et budgetCC_20260924_155 AFFAIRES FINANCIERES - Modification de l'attribution de compensation de la commune de Ploërmel pour 2026Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Ploërmel CommunautéFinances et budgetCC_20260924_154 AFFAIRES FINANCIERES - Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) Répartition de la dotation entre la communauté de communes et les communes pour 2026Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Ploërmel CommunautéÉlus et institutionsCC_20260924_153 SPORT - Golf du Lac au Duc Rapport d'activités 2025 du délégataire et compensation financière pour sujétions de service publicLire la décision
- 24 septembre 2026 · CC Ploërmel CommunautéCulture et sportCC_20260924_152 CULTURE - Demande de licences d'entrepreneur de spectacles vivantsLire la décision