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638 décisions
- 10 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor CommunautéÉlus et institutionsAide à l'installation de nouveaux agriculteursLire la décision
- 10 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor CommunautéFinances et budgetPass Commerce et Artisanat de serviceLire la décision
- 10 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor CommunautéEnvironnementConvention de gestion pour le site naturel de Lann ar Waremm à Pleumeur-Bodou et TrébeurdenLire la décision
- 10 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor CommunautéEnvironnementCurages des lagunes d'épuration de Lannion-Trégor Communauté - 4 lotsLire la décision
- 10 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor CommunautéCommande publiqueAccord cadre à bons de commande relatif à l'entretien des ouvrages d'assainissement relevant du service eau et assainissement de LTC - Lots 1 à 3Lire la décision
- 10 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor CommunautéEnvironnementCandidature de LTC à l'appel à projets de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne concernant la mise en place d'un dispositif de Paiements pour Services Environnementaux (PSE) sur les captages d'eau de Kernevec et du LaunayLire la décision
- 10 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor CommunautéFinances et budgetMise en oeuvre du programme DLAL FEAMPA année 2026Lire la décision
- 10 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor CommunautéÉlus et institutionsEaux Pluviales Urbaines - Communes de Ploulec'h et Trébeurden - Délégations de maîtrise d'ouvrage 2025 et 20226 : avenantsLire la décision
- 10 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor CommunautéCulture et sportConvention relative aux modalités d'organisation du festival Môm'artLire la décision
- 10 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor CommunautéÉlus et institutionsEaux Pluviales Urbaines délégation de maitrise d'ouvrage 2026 commune de Trévou-TréguignecLire la décision
- 10 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor CommunautéAutresCouvent des Soeurs du Christ à Tréguier : convention de servitude, de mitoyenneté et d'harmonie dans le cadre de la cession à la société François 1erLire la décision
- 10 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor CommunautéFinances et budgetSchémas directeurs d'assainissement collectif des communes de Plestin, Trégastel, Trégrom, Troguéry : demande de financementLire la décision
- 10 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor CommunautéFinances et budgetAdmissions en non-valeurLire la décision
- 10 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor CommunautéFinances et budgetAttribution de Fonds de ConcoursLire la décision
- 3 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor CommunautéSocialAmélioration thermique Isolation performanteVoir la décision
- 3 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor CommunautéSocialAmélioration thermique bio sourcéVoir la décision
- 3 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor CommunautéFinances et budgetProvision pour le rachat des sites portés par l'Etablissement Public Foncier RégionalLire la décision
- 3 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor CommunautéFinances et budgetOpérations de régularisation des comptes de TVALire la décision
- 3 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor CommunautéFinances et budgetAttributions de compensation définitives 2026Lire la décision
- 3 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor CommunautéFinances et budgetDécision Modificative n°1 - Budget Enseignement de la MusiqueLire la décision
- 3 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor CommunautéFinances et budgetDécision Modificative n°1 - Budget Transports intercommunauxLire la décision
- 3 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor CommunautéFinances et budgetDécision Modificative n°1 - Budget VoirieLire la décision
- 3 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor CommunautéFinances et budgetDécision Modificative n°1 - Budget Réseaux de ChaleurLire la décision
- 3 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor CommunautéFinances et budgetDécision Modificative n°1 - Budget SPANCLire la décision
- 3 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor CommunautéFinances et budgetDécision Modificative n°1 - Budget AssainissementLire la décision
- 3 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor CommunautéFinances et budgetDécision Modificative n°1 - Budget Eau PotableLire la décision
- 3 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor CommunautéFinances et budgetDécision Modificative n°1 - Budget Immobilier LocatifLire la décision
- 3 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor CommunautéFinances et budgetDécision Modificative n°1 - Budget PrincipalLire la décision
- 3 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor CommunautéVoirie et travauxRévision APCP - Budget Réseaux de ChaleurLire la décision
- 3 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor CommunautéEnvironnementRévision APCP - Budget Assainissement CollectifLire la décision