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78 décisions
- 10 novembre 2026 · Les Portes du CoglaisSubventions et associationsSubvention communale au Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 6 novembre 2026 · Les Portes du CoglaisPLU / PLUiElaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) Débat sur le PADDLire la décision
- 6 novembre 2026 · Les Portes du CoglaisVoirie et travauxApprobation du rapport de gestion et des comptes de la SPL de construction d'Ille et VilaineLire la décision
- 6 novembre 2026 · Les Portes du CoglaisEnvironnementApprobation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service du Syndicat des Eaux du Pays du CoglaisLire la décision
- 6 novembre 2026 · Les Portes du CoglaisCommande publiqueTravaux de rénovation de l'église Saint-Melaine : Avenant n°2/lot 5 (beffroi/campanaire/zinguerie)Lire la décision
- 6 novembre 2026 · Les Portes du CoglaisVoirie et travauxInstallation d'un dispositif de vidéoprotection aux services techniquesLire la décision
- 6 novembre 2026 · Les Portes du CoglaisÀ vérifierPermis et lotissementsLancement d'une enquête publique portant sur la cession de portions de voies communales et de chemins ruraux ainsi que sur la modification du cahier des charges du lotissement « Les Fontaines »Vente par la communeLire la décision
- 6 novembre 2026 · Les Portes du CoglaisEnvironnementModification de la redevance assainissement collectifLire la décision
- 6 novembre 2026 · Les Portes du CoglaisAutresChoix du repreneur du commerce la Tanière du CoglaisLire la décision
- 6 novembre 2026 · Les Portes du CoglaisFinances et budgetProtocole d'accord transactionnelVoir la décision
- 6 novembre 2026 · Les Portes du CoglaisCulture et sportIndemnités de gardiennage des églises, année 2026Lire la décision
- 6 novembre 2026 · Les Portes du CoglaisPersonnelInstitution du temps partiel et modalités d'exerciceLire la décision
- 4 septembre 2026 · Les Portes du CoglaisÉcoles et jeunesseParticipation aux Frais de fonctionnement d'une école extérieure (classe ULIS)Lire la décision
- 4 septembre 2026 · Les Portes du CoglaisSubventions et associationsSubvention exceptionnelle à l'Union Nationale des Combattants de MontoursLire la décision
- 4 septembre 2026 · Les Portes du CoglaisFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 4 septembre 2026 · Les Portes du CoglaisTarifsModification des tarifs du gîte d'étape communalLire la décision
- 4 septembre 2026 · Les Portes du CoglaisEnvironnementConvention pour télérelevé des compteurs d'eauLire la décision
- 4 septembre 2026 · Les Portes du CoglaisFinances et budgetAdmissions en non-valeur budget général et budget assainissementLire la décision
- 4 septembre 2026 · Les Portes du CoglaisPersonnelCréation d'un poste d'agent de maîtrise pour avancement de gradeLire la décision
- 4 septembre 2026 · Les Portes du CoglaisPersonnelCréation d'un poste de rédacteur pour avancement de gradeLire la décision
- 10 juillet 2026 · Les Portes du CoglaisÉlus et institutionsAdoption du vu lié à la diminution des ressources du CNFPTLire la décision
- 10 juillet 2026 · Les Portes du CoglaisSubventions et associationsVote des subventions aux associations pour l'année 2026Lire la décision
- 10 juillet 2026 · Les Portes du CoglaisTarifsTarifs Périscolaires (cantine et garderie) 2026/2027Lire la décision
- 10 juillet 2026 · Les Portes du CoglaisTarifsTarifs des salles des fêtesLire la décision
- 10 juillet 2026 · Les Portes du CoglaisPermis et lotissementsVente terrain (+-100 m²) lotissement Clos des Roses (Délibération de principe)100 m²Lire la décision
- 10 juillet 2026 · Les Portes du CoglaisSubventions et associationsSubvention Ecole Publique : Fournitures scolaires et Classes de découverteLire la décision
- 10 juillet 2026 · Les Portes du CoglaisÉcoles et jeunesseParticipation école extérieure 2025/2026 (Ecole Diwan : Fougères)Lire la décision
- 10 juillet 2026 · Les Portes du CoglaisÉcoles et jeunesseFrais fonctionnement école publique Victor Hugo 2025Lire la décision
- 10 juillet 2026 · Les Portes du CoglaisCommande publiqueAutorisation signatures, conventions cadres et services, avec Couesnon Marches de BretagneLire la décision
- 10 juillet 2026 · Les Portes du CoglaisPersonnelModification de la délibération n°23.05.57 du 27/09/2023 relative à la création de deux emplois permanents (service périscolaire)Lire la décision