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120 décisions
- 6 novembre 2026 · La GacillyPersonnelRecensement population 2027 - Recrutement et rémunération agents recenseursLire la décision
- 9 octobre 2026 · La GacillyAcquisitionDemande acquisition chemin situé 13 et 15 rue du PavillonAchat par la commune50 m²Lire la décision
- 9 octobre 2026 · La GacillyPersonnelRH - Modification du tableau des effectifsLire la décision
- 9 octobre 2026 · La GacillyÉlus et institutionsAvis sur rapport des observations de la CRC pour OBCLire la décision
- 9 octobre 2026 · La GacillyCommande publiqueAttribution marché public travaux réhabilitation ex-capitainerie - 202944,14 euros HTLire la décision
- 9 octobre 2026 · La GacillyEnvironnementAssainissement - Présentation rapport délégataire année 2025Lire la décision
- 9 octobre 2026 · La GacillyTarifsAjout tarif de location pour la salle de La Chapelle-GacelineLire la décision
- 9 octobre 2026 · La GacillyVente de terrainModification pour la vente du 7 rue du Relais PostalVente par la communeLire la décision
- 18 septembre 2026 · La GacillyÀ vérifierVente de terrainCession délaissé communal rue du Grand ClosVente par la commune50 m²Lire la décision
- 18 septembre 2026 · La GacillyÀ vérifierAutresEchange terrains avec Néotoa - Régularisation empiètements fonciersLire la décision
- 18 septembre 2026 · La GacillyPersonnelAccompagnement à l'évolution de l'organisation du service techniqueLire la décision
- 18 septembre 2026 · La GacillyPersonnelCréation poste responsable pôle culturelLire la décision
- 18 septembre 2026 · La GacillyAutresCréation poste responsable pôle foncier et urbanismeLire la décision
- 18 septembre 2026 · La GacillyPersonnelCréation poste responsable du pôle relations citoyennesLire la décision
- 18 septembre 2026 · La GacillyPersonnelAccompagnement au déploiement de l'organisation des services administratifsLire la décision
- 18 septembre 2026 · La GacillyPersonnelMise à jour tableau des effectifsLire la décision
- 18 septembre 2026 · La GacillyPersonnelCréation poste apprentiLire la décision
- 18 septembre 2026 · La GacillyÉcoles et jeunesseTravaux renaturation cour école Jean de La FontaineLire la décision
- 18 septembre 2026 · La GacillyFinances et budgetInstitution taxe sur vacance locaux d'habitationLire la décision
- 10 juillet 2026 · La GacillyFinances et budgetDemande subvention au titre du PST - Ex-capitainerieLire la décision
- 10 juillet 2026 · La GacillyFinances et budgetDemande subvention au titre du PST - Rue des EcolesLire la décision
- 10 juillet 2026 · La GacillyVente de terrainComplément information pour vente terrain rue des CharmesVente par la commune3 263 €7,50 € / m²Lire la décision
- 10 juillet 2026 · La GacillyÀ vérifierVente de terrainVente délaisse communal Impasse Moulin BoschetVente par la commune430 €5 € / m²Lire la décision
- 10 juillet 2026 · La GacillyPersonnelAccompagnement CDG pour recrutement DGSLire la décision
- 10 juillet 2026 · La GacillyPersonnelCréation poste responsable pôle pilotage et soutienLire la décision
- 10 juillet 2026 · La GacillyPersonnelConvention avec CDG pour accompagnement RHLire la décision
- 10 juillet 2026 · La GacillyPersonnelAvis sur étude organisation du service administratifLire la décision
- 10 juillet 2026 · La GacillyFinances et budgetConvention mandat pour facturation par ONF recettes ventes boisLire la décision
- 10 juillet 2026 · La GacillyFinances et budgetConvention partenariat entre OBC et DGFIP pour optimisation bases fiscalesLire la décision
- 10 juillet 2026 · La GacillyÉlus et institutionsApprobation rapports OBC relatifs à CLECTLire la décision