Aller aux résultats (76)
76 décisions
- 17 avril 2026 · ÉvellysFinances et budgetApprobation des comptes de gestion 2025 du Budget principal et des Budgets annexesLire la décision
- 17 avril 2026 · ÉvellysAutresInstruction des sols et des autorisations d'urbanisme - Avenant à la convention avec Centre Morbihan CommunautéLire la décision
- 17 avril 2026 · ÉvellysTarifsTarifs de location de l'ensemble polyvalentLire la décision
- 17 avril 2026 · ÉvellysFinances et budgetAdoption du règlement budgétaire et financierLire la décision
- 17 avril 2026 · ÉvellysÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la dernière séanceLire la décision
- 17 avril 2026 · ÉvellysÉlus et institutionsComposition de la commission de contrôle des listes électoralesLire la décision
- 17 avril 2026 · ÉvellysÉcoles et jeunesseContrat d'association 2026 avec les écoles privéesLire la décision
- 27 mars 2026 · ÉvellysÉlus et institutionsElection des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du CCASLire la décision
- 27 mars 2026 · ÉvellysÉlus et institutionsFixation du nombre des membres du conseil d'administration du CCASLire la décision
- 27 mars 2026 · ÉvellysÉlus et institutionsDésignation des représentants extérieursLire la décision
- 27 mars 2026 · ÉvellysÉlus et institutionsComposition des commissions municipalesLire la décision
- 27 mars 2026 · ÉvellysÉlus et institutionsDésignation des membres de la commission d'appels d'offresLire la décision
- 27 mars 2026 · ÉvellysÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la dernière séanceLire la décision
- 20 mars 2026 · ÉvellysÉlus et institutionsDélégations du Conseil Municipal au maireLire la décision
- 20 mars 2026 · ÉvellysÉlus et institutionsIndemnités des élusLire la décision
- 20 mars 2026 · ÉvellysÉlus et institutionsElection des maires déléguésLire la décision
- 20 mars 2026 · ÉvellysÉlus et institutionsElection des adjoints au maireLire la décision
- 20 mars 2026 · ÉvellysÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · ÉvellysÉlus et institutionsInstallation du conseil municipal et élection du maireLire la décision
- 6 mars 2026 · ÉvellysVente de terrainCession des parcelles AA 250 et AA 485 rue du Colérieu à NaizinVente par la commune43 m²Lire la décision
- 6 mars 2026 · ÉvellysPersonnelCentre de santé - Renouvellement de la convention d'accompagnement avec le CDG 56Lire la décision
- 6 mars 2026 · ÉvellysFinances et budgetAdoption des taux de fiscalité 2026Lire la décision
- 6 mars 2026 · ÉvellysÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la dernière séanceLire la décision
- 6 mars 2026 · ÉvellysFinances et budgetDemande de subvention - Réaménagement de l'entrée nord du bourg de NaizinLire la décision
- 6 mars 2026 · ÉvellysSubventions et associationsConvention 2026 avec l'association l'Art dans les ChapellesLire la décision
- 6 mars 2026 · ÉvellysSubventions et associationsOctroi des subventions communales 2026Lire la décision
- 2 mars 2026 · ÉvellysÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la dernière séanceLire la décision
- 2 mars 2026 · ÉvellysFinances et budgetDébat d'orientation budgétaireLire la décision
- 23 janvier 2026 · ÉvellysAutresEchanges de parcelles avec les propriétaires des parcelles AA 601 et 602 et YI 149 et 150 situées à la Métairie à NaizinLire la décision
- 23 janvier 2026 · ÉvellysFinances et budgetDemande de subvention pour l'installation de nouveaux buts au terrain de foot de Moustoir-RemungolLire la décision