En clair
- Surface
- 43 m²
… on des parcelles AA 250 et AA 485 d'une superficie totale d'environ 43 m² situées rue du Colérieu à Naizin à M. [particulier] …
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- Parcelles
- AA 250, AA 485
AE 2026-D16 - Cession des parcelles AA 250 et AA 485 rue du Colérieu à Naizin Vu l'avis des domaines du 12 févr …
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- Lieu
- Naizin
… 2026-D16 - Cession des parcelles AA 250 et AA 485 rue du Colérieu à Naizin Vu l'avis des domaines du 12 février 2026, M. [particulier] a sollicité l …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Évellys
101 rue de la Mairie Naizin
56500 Évellys
02 97 27 43 27Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Philippe CADORET
Maire, Évellys
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.