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Tarifs

Tarifs de location de l'ensemble polyvalent

Conseil municipal de Évellys · séance du vendredi 17 avril 2026 · transmis en préfecture le 24 avril 2026

Les 9 décisions de cette séance

Titre officiel2026-D39 - Tarifs de location de l'ensemble polyvalent

Lu par LicesTarifs de location de l'ensemble polyvalent

Ce que l'on sait

Thème
Tarifs
Matière déclarée par la collectivité
Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Évellys

101 rue de la Mairie Naizin
56500 Évellys

02 97 27 43 27Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Philippe CADORET
Maire, Évellys

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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