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76 décisions
- 6 novembre 2026 · ÉvellysVoirie et travauxPassation d'une convention pour l'entretien des bouches et poteaux incendieLire la décision
- 6 novembre 2026 · ÉvellysCommande publiqueMise en place d'une convention de prestation de service de Conseils en Energie Partagée (CEP) avec CMCLire la décision
- 6 novembre 2026 · ÉvellysSubventions et associationsConvention avec l'association Chat l'heureux pour la gestion des populations félinesLire la décision
- 6 novembre 2026 · ÉvellysAutresConvention d'accompagnement pour la revitalisation du centre bourg de Naizin avec le CAUELire la décision
- 6 novembre 2026 · ÉvellysÉlus et institutionsListe des décisions du Maire prise par délégation du Conseil MunicipalLire la décision
- 6 novembre 2026 · ÉvellysPersonnelRecrutement d'un agent de police municipale par centre Morbihan communauté et mise à disposition des communes de Moustoir-Ac et PlumelinLire la décision
- 6 novembre 2026 · ÉvellysTarifsTarifs de location des salles pour l'année 2027Lire la décision
- 6 novembre 2026 · ÉvellysAutresConvention d'occupation du domaine public par ATC FranceLire la décision
- 6 novembre 2026 · ÉvellysVoirie et travauxParticipation aux frais de voirie avec la commune de RéguinyLire la décision
- 6 novembre 2026 · ÉvellysVoirie et travauxPassation d'une convention pour l'entretien des bouches et poteaux incendie avec la SAURLire la décision
- 6 novembre 2026 · ÉvellysÉlus et institutionsApprobation du procès verbal de la dernière séanceLire la décision
- 18 septembre 2026 · ÉvellysVente de terrainCité de Ker Maner - Cession d'une haieVente par la commune100 m²Lire la décision
- 18 septembre 2026 · ÉvellysAcquisitionAcquisition du bâtiment de la pharmacieAchat par la commune833 € / m²645 m²Lire la décision
- 18 septembre 2026 · ÉvellysAutresNomination d'un référent déontologueLire la décision
- 18 septembre 2026 · ÉvellysAutresCabinet médical - Mise en location des cellulesLire la décision
- 18 septembre 2026 · ÉvellysTarifsTarifs municipaux dans le cadre de la création d'une régie municipaleLire la décision
- 18 septembre 2026 · ÉvellysFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 18 septembre 2026 · ÉvellysFinances et budgetFinances locales — FiscalitéLire la décision
- 18 septembre 2026 · ÉvellysÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la dernière séanceLire la décision
- 12 juin 2026 · ÉvellysAutresConventionnement avec la société LIVI pour la téléconsultation médicaleLire la décision
- 12 juin 2026 · ÉvellysAcquisitionAcquisition de la pharmacieAchat par la communeLire la décision
- 12 juin 2026 · ÉvellysÉlus et institutionsCentre Morbihan Communauté - Désignation des membres de la CIIDLire la décision
- 12 juin 2026 · ÉvellysÉlus et institutionsCentre Morbihan Communauté - Désignation du membre de la CLECTLire la décision
- 12 juin 2026 · ÉvellysTarifsEnfance - Mise à jour des tarifs et de l'activité multisportLire la décision
- 12 juin 2026 · ÉvellysAutresLogement communal - Révision d'impayés au 307 rue de la PosteLire la décision
- 12 juin 2026 · ÉvellysFinances et budgetRestructuration et extension du périscolaire de Remungol - Demande de subventions auprès de la RégionLire la décision
- 12 juin 2026 · ÉvellysÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 12 juin 2026 · ÉvellysÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la dernière séanceLire la décision
- 17 avril 2026 · ÉvellysÉlus et institutionsComposition de la commission des impôts directsLire la décision
- 17 avril 2026 · ÉvellysFinances et budgetAffectation des résultats 2025Lire la décision