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139 décisions
- 2 juillet 2026 · Theix-NoyaloVoirie et travauxDélibération pour la mise en place de mâts solaires pour sécuriser les traversées piétonnes - allée de NoyaloLire la décision
- 2 juillet 2026 · Theix-NoyaloEnvironnementDélibération pour la mise en place d'un éclairage sur la voie verte entre le giratoire de Brestivan à la route de Lanfloy - Morbihan EnergiesLire la décision
- 2 juillet 2026 · Theix-NoyaloVoirie et travauxCession d'un délaisse de voirie du ClérigoLire la décision
- 2 juillet 2026 · Theix-NoyaloSubventions et associationsDélibération modificative attribuant une subvention "Bourse BAFA"Lire la décision
- 2 juillet 2026 · Theix-NoyaloCulture et sportDélibération autorisant Mr Le Maire à signer la convention du festival LisonsLire la décision
- 2 juillet 2026 · Theix-NoyaloAutresModification du règlement intérieur relatif à la réorganisation du temps d'intervention du service de la cuisine centrale auprès de l'EPHAD ROZ AVELLire la décision
- 2 juillet 2026 · Theix-NoyaloPersonnelDélibération modificative sur les indemnités versées aux vacataires pour la distribution au TN MAGLire la décision
- 2 juillet 2026 · Theix-NoyaloPersonnelDélibération modificative du tableau des effectifsLire la décision
- 2 juillet 2026 · Theix-NoyaloTarifsDélibération modificative sur la tarification des adultes au restaurant scolaireLire la décision
- 2 juillet 2026 · Theix-NoyaloAutresDélégation d'attribution du conseil municipal au maire : ajustementLire la décision
- 2 juillet 2026 · Theix-NoyaloFinances et budgetDélibération modificative instaurant la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 28 mai 2026 · Theix-NoyaloTarifsTAXE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE - ACTUALISATION DES TARIFS annule et remplace pour erreur matériel l'envoi précédent de la Del 2026 079Lire la décision
- 28 mai 2026 · Theix-NoyaloAutresAvenant 2 à la convention de mise à disposition de la police municipaleLire la décision
- 28 mai 2026 · Theix-NoyaloAcquisitionAcquisition de la cellule commerciale rue des Sports - lot 35 de la copropriétéAchat par la commune240 000 €98 m²Lire la décision
- 28 mai 2026 · Theix-NoyaloVente de terrainCession de la parcelle à41 rue Jacqués Cartier à GmvaVente par la commune252 m²Lire la décision
- 28 mai 2026 · Theix-NoyaloVoirie et travauxAménagement d'une voie verte entre le village du Saindo et le village de Talhouët [nom] de la RD 104Lire la décision
- 28 mai 2026 · Theix-NoyaloFinances et budgetAjustements des provisions - risque d'impayésLire la décision
- 28 mai 2026 · Theix-NoyaloPersonnelModification du tableau des effectifs de la collectivitéLire la décision
- 28 mai 2026 · Theix-NoyaloSocialParticipation financière logements locatifs sociaux plaisanceLire la décision
- 28 mai 2026 · Theix-NoyaloCulture et sportConvention entre les communes de Theix-Noyalo et Sulniac pour l'organisation de la fête du 13 juilletLire la décision
- 28 mai 2026 · Theix-NoyaloAutresDécisions municipales prises en vertu de l'article L2122-22 du CGCTLire la décision
- 28 mai 2026 · Theix-NoyaloPersonnelCST - définition des modalités organisationnellesLire la décision
- 28 mai 2026 · Theix-NoyaloEnvironnementConvention avec Morbihan énergies pour la rénovation de l'éclairage public rue du ManollLire la décision
- 28 mai 2026 · Theix-NoyaloAutresMise à jour du règlement intérieurLire la décision
- 28 mai 2026 · Theix-NoyaloPersonnelMise à jour de la Chartre de télétravailLire la décision
- 28 mai 2026 · Theix-NoyaloÉlus et institutionsMandat spécial à MM [nom] et [nom] pour la mise en oeuvre opérationnelle du pôle sportif et associatif de plaisanceLire la décision
- 28 mai 2026 · Theix-NoyaloTarifsTaxe sur la publicité extérieure - actualisation des tarifsLire la décision
- 28 mai 2026 · Theix-NoyaloFinances et budgetNomenclature M57 et amortissements au 01ER janvier 2026Lire la décision
- 28 mai 2026 · Theix-NoyaloFinances et budgetCessions et acquisitions de la ville en 2025Lire la décision
- 28 mai 2026 · Theix-NoyaloPersonnelModification du règlement des astreintes municipalesLire la décision