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139 décisions
- 1 octobre 2026 · Theix-NoyaloFinances et budgetBudget principal 2026- décision modificative N°1 - avec fluxVoir la décision
- 1 octobre 2026 · Theix-NoyaloAutresAcqusition de la parcelle WN 13- secteur de BruralLire la décision
- 1 octobre 2026 · Theix-NoyaloAutresDécisions municipales prises en vertu de l'article L2122-22 du CGCTLire la décision
- 1 octobre 2026 · Theix-NoyaloSocialContrat de mixité sociale pour la période 2026-2028 (CMS)Lire la décision
- 1 octobre 2026 · Theix-NoyaloSubventions et associationsAttribution subvention pour la classé de neige - école du GorvelloLire la décision
- 1 octobre 2026 · Theix-NoyaloÉcoles et jeunesseConvention avec l'école St jean-Baptsite du Gorvello - exercice budgétaire 2026Lire la décision
- 1 octobre 2026 · Theix-NoyaloFinances et budgetBudget principal 2026- reprise de provisions pour risques d'impayésLire la décision
- 1 octobre 2026 · Theix-NoyaloFinances et budgetBudget principal 2026- admission en non-valeurLire la décision
- 1 octobre 2026 · Theix-NoyaloFinances et budgetBudget principal 2026- créances éteintesLire la décision
- 1 octobre 2026 · Theix-NoyaloFinances et budgetBudget principal 2026- décision modificative N°1Lire la décision
- 1 octobre 2026 · Theix-NoyaloFinances et budgetCONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS COLLECTIFS LA GRÉE DU LOCH- DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNTLire la décision
- 1 octobre 2026 · Theix-NoyaloFinances et budgetCONSTRUCTION DE 4 LOGEMENTS INDIVIDUELS - LA GRÉE DU LOCH - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNTLire la décision
- 1 octobre 2026 · Theix-NoyaloAutresModification du temps de travailLire la décision
- 1 octobre 2026 · Theix-NoyaloPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 1 octobre 2026 · Theix-NoyaloPersonnelAjustement du règlement des astreintes du personnel communalLire la décision
- 1 octobre 2026 · Theix-NoyaloSubventions et associationsConvention de remboursement de subvention perçue par le tennis club de Theix-Noyalo envers la villeLire la décision
- 1 octobre 2026 · Theix-NoyaloSubventions et associationsModification de la convention de partenariat financier avec l'association [nom] pour les années 2026-2028Lire la décision
- 1 octobre 2026 · Theix-NoyaloCommande publiqueConvention de partenariat entre la ville de Theix-Noyalo et le comité de jumelage Theix-Sahlenburg pour l'organisation du marche de noëlLire la décision
- 1 octobre 2026 · Theix-NoyaloAutresCréation d'une réserve communale de sécurité civileLire la décision
- 1 octobre 2026 · Theix-NoyaloEnvironnementAvis de la commune sur le projet de construction d'une nouvelle unité de production d'eau potable (Upep) à VillemaigreLire la décision
- 1 octobre 2026 · Theix-NoyaloSocialSociété publique locale golfe énergies renouvelables - augmentation du capital social de la sociétéLire la décision
- 1 octobre 2026 · Theix-NoyaloÉlus et institutionsPrésentation du rapport d'activités 2025 de golfe du Morbihan vannes agglomérationLire la décision
- 1 octobre 2026 · Theix-NoyaloVoirie et travauxConvention de transfert - aménagement de voirie - projet LidlLire la décision
- 2 juillet 2026 · Theix-NoyaloTarifsDélibération modificative sur l'adoption des tarifs culturelsLire la décision
- 2 juillet 2026 · Theix-NoyaloAcquisitionDélibération sur l'acquisition de la parcelle AC 46 rue des sportsAchat par la commune260 000 €773 m²Lire la décision
- 2 juillet 2026 · Theix-NoyaloAutresDécisions municipales prises en vertu de l'article L2122-22 du CGCTLire la décision
- 2 juillet 2026 · Theix-NoyaloCulture et sportApprobation de la convention Bivouac Sports Santé 2026 avec le Réseau RessortLire la décision
- 2 juillet 2026 · Theix-NoyaloSubventions et associationsAttribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Arts et LoisirsLire la décision
- 2 juillet 2026 · Theix-NoyaloVoirie et travauxDélibération relative aux travaux d'effacement du réseau Telecom à PlaisanceLire la décision
- 2 juillet 2026 · Theix-NoyaloCulture et sportDélibération relative aux travaux d'effacement du réseau électrique RD 7 au droit du pôle sportif et associatif de Plaisance - convention avec Morbihan EnergiesLire la décision