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219 décisions
- 13 octobre 2026 · CC de Saint-Méen Montauban (intercommunalité)Finances et budgetDelib - PVD Cofinancement 2026-2027Lire la décision
- 13 octobre 2026 · CC de Saint-Méen Montauban (intercommunalité)EnvironnementApprobation bilan a mi parcours PCAET 2023-2028Lire la décision
- 13 octobre 2026 · CC de Saint-Méen Montauban (intercommunalité)EnvironnementEau Potable - Prix 2027Lire la décision
- 13 octobre 2026 · CC de Saint-Méen Montauban (intercommunalité)EnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) AncLire la décision
- 13 octobre 2026 · CC de Saint-Méen Montauban (intercommunalité)EnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) AC 2025Lire la décision
- 13 octobre 2026 · CC de Saint-Méen Montauban (intercommunalité)TarifsGrille Tarif Assainissement Collectif 2027Lire la décision
- 13 octobre 2026 · CC de Saint-Méen Montauban (intercommunalité)Commande publiqueAvenant n°3 -DSP - STEP MontaubanLire la décision
- 13 octobre 2026 · CC de Saint-Méen Montauban (intercommunalité)TarifsGrille Tarif Assainissement non collectif (ANC) 2027Lire la décision
- 13 octobre 2026 · CC de Saint-Méen Montauban (intercommunalité)Finances et budget135 - Délib RAD AC 2025Lire la décision
- 13 octobre 2026 · CC de Saint-Méen Montauban (intercommunalité)Élus et institutionsDesignation secrétaire séanceLire la décision
- 8 septembre 2026 · CC de Saint-Méen Montauban (intercommunalité)AutresConvention terrain STEP MONTAUBANLire la décision
- 8 septembre 2026 · CC de Saint-Méen Montauban (intercommunalité)Élus et institutionsVoeux CNFPTLire la décision
- 8 septembre 2026 · CC de Saint-Méen Montauban (intercommunalité)Élus et institutionsDesignation membres Mobilite-TourismeLire la décision
- 8 septembre 2026 · CC de Saint-Méen Montauban (intercommunalité)Élus et institutionsDesignation membres Conseil RenovLire la décision
- 8 septembre 2026 · CC de Saint-Méen Montauban (intercommunalité)Élus et institutionsDesignation membres SCoTLire la décision
- 8 septembre 2026 · CC de Saint-Méen Montauban (intercommunalité)Élus et institutionsDésignation membres santé autonomieLire la décision
- 8 septembre 2026 · CC de Saint-Méen Montauban (intercommunalité)Élus et institutionsDesignation membre pour le CSS pour stockage dechets a GaelLire la décision
- 8 septembre 2026 · CC de Saint-Méen Montauban (intercommunalité)Élus et institutionsCommission consultative SDE35Lire la décision
- 8 septembre 2026 · CC de Saint-Méen Montauban (intercommunalité)Finances et budgetConvention eau entre CCSMM SIAEP HyvetLire la décision
- 8 septembre 2026 · CC de Saint-Méen Montauban (intercommunalité)Finances et budgetConvention eau entre CCSMM CEBRLire la décision
- 8 septembre 2026 · CC de Saint-Méen Montauban (intercommunalité)Élus et institutionsAccord territoire AELBLire la décision
- 8 septembre 2026 · CC de Saint-Méen Montauban (intercommunalité)Voirie et travauxProjet de liaison cyclable du Departement - St Meen MTBLire la décision
- 8 septembre 2026 · CC de Saint-Méen Montauban (intercommunalité)Élus et institutionsDelib RA CCSMM 2025Lire la décision
- 8 septembre 2026 · CC de Saint-Méen Montauban (intercommunalité)Culture et sportDep imp au compte 6232 « Fetes et ceremoniesLire la décision
- 8 septembre 2026 · CC de Saint-Méen Montauban (intercommunalité)Subventions et associationsSubvention Conseil de developpementLire la décision
- 8 septembre 2026 · CC de Saint-Méen Montauban (intercommunalité)Finances et budget115 Delib - DSC 2026Lire la décision
- 8 septembre 2026 · CC de Saint-Méen Montauban (intercommunalité)Élus et institutionsDesignation secretaire seanceLire la décision
- 8 juillet 2026 · CC de Saint-Méen Montauban (intercommunalité)Élus et institutionsFormation des Elus - CreditsLire la décision
- 8 juillet 2026 · CC de Saint-Méen Montauban (intercommunalité)Élus et institutionsPacte de gouvernanceLire la décision
- 8 juillet 2026 · CC de Saint-Méen Montauban (intercommunalité)Élus et institutionsRepresentant au sein ille vilaine tourismeLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.