Ce que l'on sait
- Thème
- Subventions et associations
- Matière déclarée par la collectivité
- Urbanisme — Droit d'occupation ou d'utilisation des sols
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Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
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Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Patrice LE PENHUIZIC
Président du conseil communautaire, CC Questembert Communauté
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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