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Subventions et associations

Projet de solarisation de la toiture du futur bâtiment Pôle social avec l association Questemb Watt - Convention D occupation temporaire (COT) sur toiture - Exploitation de la boucle d

Conseil communautaire de CC Questembert Communauté · séance du mercredi 8 juillet 2026

Les 19 décisions de cette séance

Titre officielProjet de solarisation de la toiture du futur bâtiment Pôle social avec l_association Questemb_Watt - Convention D_occupation temporaire (COT) sur toiture - Exploitation de la boucle d_

Lu par LicesProjet de solarisation de la toiture du futur bâtiment Pôle social avec l association Questemb Watt - Convention D occupation temporaire (COT) sur toiture - Exploitation de la boucle d

Ce que l'on sait

Thème
Subventions et associations
Matière déclarée par la collectivité
Urbanisme — Droit d'occupation ou d'utilisation des sols

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Patrice LE PENHUIZIC
Président du conseil communautaire, CC Questembert Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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