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Subventions et associations

LA BRISE convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre l'association appui au parcours de santé et la communauté de communes de Belle-Île en-mer : avenant n° 1

Conseil communautaire de CC de Belle Ile en Mer · séance du mardi 10 mars 2026 · transmis en préfecture le 12 mars 2026

Les 19 décisions de cette séance

Titre officielLA BRISE convention pluriannuelle dobjectifs et de moyens entre lassociation appui au parcours de santé et la communauté de communes de Belle-Île en-mer : avenant n° 1

Lu par LicesLA BRISE convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre l'association appui au parcours de santé et la communauté de communes de Belle-Île en-mer : avenant n° 1

Ce que l'on sait

Thème
Subventions et associations
Matière déclarée par la collectivité
Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, demandez l'acte à la collectivité : il est communicable à tous.

Obtenir l'acte

Toute délibération est communicable : la mairie doit vous la transmettre sur simple demande.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Tibault GROLLEMUND
Président du conseil communautaire, CC de Belle Ile en Mer

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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