Ce que l'on sait
- Thème
- Subventions et associations
- Matière déclarée par la collectivité
- Domaines de compétences — Aménagement du territoire
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, demandez l'acte à la collectivité : il est communicable à tous.
Obtenir l'acte
Toute délibération est communicable : la mairie doit vous la transmettre sur simple demande.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Tibault GROLLEMUND
Président du conseil communautaire, CC de Belle Ile en Mer
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier4 novembre 2026TarifsDéveloppement économique : ZAE des semis : lot n°12 tarifs loyers, rabais et charges récupérablesVoir la décision
- même dossier4 novembre 2026Subventions et associationsDéveloppement économique : pass commerce et artisanat - SASU OSANDVoir la décision
- même dossier4 novembre 2026Subventions et associationsDéveloppement économique : pass commerce et artisanat - SARL KERDELICESVoir la décision
- même dossier4 novembre 2026Élus et institutionsDéveloppement économique : savoir-faire des îles du ponant (SAFIP) : cotisation 2026 et désignation d'un représentantVoir la décision
← Toutes les décisions de CC de Belle Ile en MerUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler