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Environnement

Abattoir : convention d'autorisation d'occupation temporaire de l'espace frigorifique déchets de l'abattoir entre la CCBI en mer et la SARL BOURRASSAUD

Conseil communautaire de CC de Belle Ile en Mer · séance du mardi 10 mars 2026 · transmis en préfecture le 12 mars 2026

Les 19 décisions de cette séance

Titre officielAbattoir : convention dautorisation doccupation temporaire de lespace frigorifique déchets de labattoir entre la CCBI en mer et la SARL BOURRASSAUD

Lu par LicesAbattoir : convention d'autorisation d'occupation temporaire de l'espace frigorifique déchets de l'abattoir entre la CCBI en mer et la SARL BOURRASSAUD

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Domaine et patrimoine — Gestion du domaine privé

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, demandez l'acte à la collectivité : il est communicable à tous.

Obtenir l'acte

Toute délibération est communicable : la mairie doit vous la transmettre sur simple demande.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Tibault GROLLEMUND
Président du conseil communautaire, CC de Belle Ile en Mer

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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