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CC de Belle Ile en Mer

Intercommunalité : toutes les délibérations publiées par le conseil communautaire sur les 12 derniers mois, classées par thème. L'urbanisme et le foncier d'abord.

Voir les décisions L'intercommunalité en bref
Décisions
308
Séances
15
Urbanisme et foncier
5
Habitants
5 594

Mis à jour le 22 novembre 2026Dernière séance publiée : 4 novembre 2026

L'intercommunalité en bref

Données publiques, chacune avec sa source et sa date.

Le conseil communautaire

Président du conseil communautaire
Tibault GROLLEMUND

4 vice-président(e)s, 22 conseillers communautaires en tout, mandat commencé en avril 2026.

Les vice-présidents
  1. Marc KEMPF · 1er Vice-président
  2. Catherine BARBOTIN · 2eme Vice-président
  3. Marie THUILLIER · 4eme Vice-président
  4. Marianne LE POËTVIN · 5eme Vice-président

Écrire à vos élus →Assister au conseil

Noms et fonctions publiés par l'État, rien d'autre. Source : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte 2.0) · données du 20 novembre 2026

Marchés publics attribués

4 marchés attribués en 12 mois, pour 483 718 € HT au total (montants maximaux déclarés). Les plus récents :

  • DIAGNOSTIC ET CONSEILS POUR LA SURVEILLANCE DU RESSEAU DES EAUX SOUTERRAINES DU SITE DE [nom] HUETECalligee, Sciences et Techniques Geologiques (Calligee Sciences et Techniques Geologiques)14 septembre 2026 · 42 670 € HT
  • REFECTION ET OPTIMISATION DU TERRAIN D HONNEUR DU COMPLEXE SPORTIF DU GOUERCHEffivert (Effivert Ancenis)11 mars 2026 · 181 698 € HT
  • MOE TRAVAUX AMENAGEMENT DUCASIER 4 ET REHABILITAION DES CASIERS 1 2 ET 3 DE L ISDNDSetec Énergie Environnement25 février 2026 · 132 350 € HT
  • PRESTATION D INFORMATION ET CONSEILS A AMELIORATION DE L HABITAT POUR L ESPACE CONSEIL FRANCE RENOVLes Îles du Ponant25 novembre 2025 · 127 000 € HT

Les 30 marchés des 3 dernières années →

Source : Données essentielles de la commande publique (DECP consolidées) (data.gouv.fr / Colmo, Licence Ouverte 2.0) · données du 15 novembre 2026

Séances

13 séances en 12 mois

Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.

Séances de CC de Belle Ile en Mer sur 12 mois : 1 décembre 2025, 9 décisions ; 17 décembre 2025, 40 décisions ; 27 janvier 2026, 27 décisions ; 2 mars 2026, 35 décisions ; 10 mars 2026, 19 décisions ; 8 avril 2026, 7 décisions ; 27 avril 2026, 37 décisions ; 21 mai 2026, 21 décisions ; 10 juin 2026, 28 décisions ; 6 août 2026, 36 décisions ; 2 septembre 2026, 19 décisions ; 7 octobre 2026, 14 décisions ; 4 novembre 2026, 14 décisions.

Voir toutes les séances →

Activité

308 décisions en 12 mois, mois par mois

60300
Décisions de CC de Belle Ile en Mer par mois
PériodeDécisionsdont urbanisme et foncier
déc. 2025491
janv. 2026272
févr. 202600
mars 2026560
avr. 2026440
mai 2026210
juin 2026280
juil. 202600
août 2026360
sept. 2026190
oct. 2026141
nov. 2026141

Urbanisme et foncier

Ventes et achats de terrains, préemptions, PLU, lotissements, ZAC. Les prix et surfaces sont lus dans l'acte officiel, avec l'extrait qui les justifie.

5 décisions affichées

Les communes membres