En clair
- Parcelles
- ZN 707, ZN 749, ZE 707
… 2026-DE ouverte à la circulation publique : - Parcelle cadastrée n° ZN 707 pour partie, correspondant à la voie du lotissement du Hameau de Bréa …
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- Lieu
- LOTISSEMENT DE BREAFORT
… T DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES VOIES ET DES ESPACES COMMUNS DU LOTISSEMENT DE BREAFORT Les constructions de maisons individuelles des lots du lotissement p …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Baden
3 place Weilheim
56870 Baden
02 97 57 00 95Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Christophe BÉDARD
Maire, Baden
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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