En clair
- Surface
- 2 965 m²
… itaire de 1 482,50 euros net vendeur d'une emprise foncière d'environ 2 965 m², sous réserve de la réalisation du bornage définitif, issue des parce …
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- Parcelles
- ZN 110, ZN 613, ZN 493
… nécessaire pour mener à bien le projet. Les parcelles cadastrées n° ZN 110, ZN 613, ZN 493 et ZN 391, sur lesquelles est située cette emprise, s …
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- Lieu
- Keryonvarch
… NT AUX CONSORTS [nom] REALISATION D'UNE PISTE CYCLABLE A KERYONVARCH Dans le cadre de la poursuite du projet d'aménagement d'un chemineme …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Baden
3 place Weilheim
56870 Baden
02 97 57 00 95Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Christophe BÉDARD
Maire, Baden
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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