En clair
- Parcelle
- AC 140
Délibération n°26-031 - Urbanisme - DIA n°2026-001 - parcelle AC 140 - 7 allée des Myosotis Mme la Maire donne lecture du rapport suivant …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- 7 allée des Myosotis
… ibération n°26-031 - Urbanisme - DIA n°2026-001 - parcelle AC 140 - 7 allée des Myosotis Mme la Maire donne lecture du rapport suivant : EXPOSÉ DES MOTIFS Un …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Guipel
40 rue de la Liberté
35440 Guipel
02 99 69 74 74Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Didier DUCLOS
Maire, Guipel
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier6 novembre 2026PréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA) n°2026-011 - 1 résidence du GuéLa commune renonce à préempter114 000 €Lire la décision
- même dossier3 septembre 2026PréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA) n°2026-007 - 6 rue des HirondellesLa commune renonce à préempter270 000 €Lire la décision
- même dossier3 septembre 2026PréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA) n°2026-008 - Le Bourg4 000 €545 m²Lire la décision
- même dossier3 juillet 2026PréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA) n°2026-005 - 20 rue du StadeLa commune renonce à préempter8 000 €445 m²Lire la décision
← Toutes les décisions de GuipelUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler