Ce que l'on sait
- Thème
- Voirie et travaux
- Matière déclarée par la collectivité
- Domaine et patrimoine — Gestion du domaine public
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Comblessac
1 place de la Mairie
35330 Comblessac
02 99 34 96 09Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Christophe RICAUD
Maire, Comblessac
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier27 avril 2026Finances et budgetAffectation des résultats -Budget annexe Lotissement La ChérièreLire la décision
- même dossier11 mars 2026Permis et lotissementsExtension lotissement la Cheriere Mandat de Vente sans exclusivitéVente par la commune50 € / m²Lire la décision
- même dossier8 décembre 2025Permis et lotissementsExtension du Lotissement La Chérière Commercialisation et Prix de venteVente par la commune50 € / m²Lire la décision
← Toutes les décisions de ComblessacUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler