Urbanisme et foncier1
Personnel3
- 8 décembre 2025PersonnelRisque Santé Adhésion à la convention de participation du CDG35Lire la décision
- 8 décembre 2025PersonnelMise à disposition du personnel administratif au SIRS Facturation 2025Lire la décision
- 8 décembre 2025PersonnelConvention de mise à disposition d'un agent administratif au SIRSLire la décision
Finances et budget2
Élus et institutions2
Tarifs1
Voirie et travaux1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1