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ZAC et aménagementVente par la commune

Aménagement cession avenue du Bois Carce BI 68

Conseil municipal de Bruz · séance du vendredi 22 mai 2026 · transmis en préfecture le 22 mai 2026

Titre officielAMENAGEMENT_CESSION_AVENUE DU BOIS CARCE_BI 68

Lu par LicesAménagement cession avenue du Bois Carce BI 68

En clair

Prix
10 050 €
… mmune cède cette parcelle de 81 m² au prix de 148 €/ m², soit environ 10 050 € lorsque l'on y retire les 2 ûOO € de coût de démolition de l'ancien t …
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Prix au m²
148 € / m²
… préciation de 10%, la commune cède cette parcelle de 81 m² au prix de 148 €/ m², soit environ 10 050 € lorsque l'on y retire les 2 ûOO € de coût de …
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Surface
81 m²
… cté. La Ville est propriétaire de la parcelle BI 68, d"une surface de 81 m², située Avenue du Bois de Carcé. Cette La désaffectation de la parc …
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Parcelle
BI 68
… de Secrétaire. du Code Général des 26-05-15. AVENUE DU BOIS DE CARCE- BI 68 Vu le code général des collectivités territoriales, r Vu le procès-ve …
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Lieu
Avenue du Bois de Carcé
… est propriétaire de la parcelle BI 68, d"une surface de 81 m², située Avenue du Bois de Carcé. Cette La désaffectation de la parcelle a été constatée par la Poli …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Avenue du Bois de Carcé — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le maire

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Maire, Bruz

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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