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ZAC et aménagementÀ vérifier

Aménagement_régularisation foncière piste cyclable_bois du vert buisson

Conseil municipal de Bruz · séance du vendredi 28 novembre 2025 · transmis en préfecture le 28 novembre 2025

Titre officielAMENAGEMENT_REGULARISATION FONCIERE PISTE CYCLABLE_BOIS DU VERT BUISSON

Lu par LicesAménagement_régularisation foncière piste cyclable_bois du vert buisson

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Prix au m²
0,40 € / m²
… au plus tard le 1"' aout 2026. Le prix de I"acquisition est fixé à 0,40 € le m² soit 22,80- € . Le prix d"acquisition n'est pas soumis à l'avis de l …
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Surface
57 m²
… a Ville se portera acquéreur de la parcelle CI 95 d"une contenance de 57 m² conformément au document d'arpentage joint. La parcelle CI 7 étant so …
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Parcelles
CI 7, CI 95
… la parcelle C/I Dans le cadre d'un projet immobilier sur la parcelle CI 7 rue de Gavrinis appartenant à la SCI DE LA FERME, il a été constaté q …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Lieu
7 rue de Gavrinis
… arcelle C/I Dans le cadre d'un projet immobilier sur la parcelle CI 7 rue de Gavrinis appartenant à la SCI DE LA FERME, il a été constaté que la piste cyc1 …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

7 rue de Gavrinis — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

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Le service

Mairie - Bruz

12 place du Docteur Joly
35170 Bruz

02 99 05 86 86Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Jean-René HOUSSIN
Maire, Bruz

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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