Aller au contenu
ZAC et aménagementVente par la commune

Aménagement cession 43 avenue Jules Tricault Annulé et remplace délibération 25 06 02 4

Conseil municipal de Bruz · séance du vendredi 22 mai 2026 · transmis en préfecture le 22 mai 2026

Titre officielAMENAGEMENT_CESSION 43 AVENUE JULES TRICAULT_ANNULE ET REMPLACE DELIBERATION 25_06_02_4

Lu par LicesAménagement cession 43 avenue Jules Tricault Annulé et remplace délibération 25 06 02 4

En clair

Surface
1 220 m²
… dans l'objectif du réaménagement du secteur Gare. Sur un terrain de 1220 m², il est composé au rez-de chaussée d'un restaurant de 3 salles, d'une …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Parcelle
CI 35
… en « Hôtel de la Gare »», situé au 43 avenue Jules Tricault (parcelle CI 35), appartient à la commune depuis 2008 dans l'objectif du réaménagemen …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Lieu
43 avenue Jules Tricault
… Vu la délibération en date du 30 juin 20'25 approuvant la cession du 43 avenue Jules Tricault au prix de 395 üOO€ net vendeur, Vu le constat d'état pamsitaire en d …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

43 avenue Jules Tricault — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Bruz

12 place du Docteur Joly
35170 Bruz

02 99 05 86 86Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Jean-René HOUSSIN
Maire, Bruz

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de BruzUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler