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ZAC et aménagement

Aménagement_désaffectation déclassement_parcelle BI 68

Conseil municipal de Bruz · séance du vendredi 22 mai 2026 · transmis en préfecture le 22 mai 2026

Titre officielAMENAGEMENT_DESAFFECTATION DECLASSEMENT_PARCELLE BI 68

Lu par LicesAménagement_désaffectation déclassement_parcelle BI 68

En clair

Surface
81 m²
… 026. La Ville est propriétaire de la parcelle BI 68, d"une surface de 81 m², située Avenue du Bois de Carcé. Cette parcelle, clôturée, comprend u …
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Parcelle
BI 68
… étaire. 26-05-14. AMÉNAGEMENT- DÉSAFFECTATION, DÉCLASSEMENT- PARCELLE BI 68 Vu le code général des collectivités territoriales, Vu le code généra …
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Lieu
Avenue du Bois de Carcé
… est propriétaire de la parcelle BI 68, d"une surface de 81 m², située Avenue du Bois de Carcé. Cette parcelle, clôturée, comprend un transformateur de GRDF désaffe …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Avenue du Bois de Carcé — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le maire

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Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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