Aller au contenu
ZAC et aménagement

Aménagement_avis ville sur projet de délibération RM portant déclaration de projet_Ker [nom] secteur sud nord et Renaturalisation Mortrais

Conseil municipal de Bruz · séance du jeudi 29 janvier 2026 · transmis en préfecture le 29 janvier 2026

Les 17 décisions de cette séance

Titre officielAMENAGEMENT_AVIS VILLE SUR PROJET DE DELIBERATION RM PORTANT DECLARATION DE PROJET_KER [nom] SECTEUR SUD NORD ET RENATURALISATION MORTRAIS

En clair

Surface
15 000 m²
… nnes Grid libérant le foncier qui était consacré à ce projet (environ 1,5 ha) et le rendant de nouVeau constructible comme dans le projet d'origin …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Lieu
avenue Schuman
… chée avecl'ambition d'implanter en pied d'immeubles et en façade de l'avenue Schuman, des locaux à destination des activités de services marchands ou non …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Bruz

12 place du Docteur Joly
35170 Bruz

02 99 05 86 86Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Jean-René HOUSSIN
Maire, Bruz

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de BruzUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler