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ZAC et aménagement

Aménagement_création ZAC Multisites Secteur Gare grand Patie [nom] de pan [particulier]

Conseil municipal de Bruz · séance du jeudi 18 décembre 2025 · transmis en préfecture le 18 décembre 2025

Titre officielAMENAGEMENT_CREATION ZAC MULTISITES SECTEUR GARE GRAND PATIE [nom] DE PAN [particulier]

En clair

Lieu
chemin du Rosier
… ouplé à un enjeu de mobilité lié à la situation du secteur en bout du chemin du Rosier. ' Les études préalables ont ainsi permis d'arrêter le périmètre glob …
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Chiffre écarté : une surface lu dans l'acte ne correspond pas au bien (surface d'un secteur ou d'un périmètre, pas du bien). Il n'est pas affiché : vérifiez dans l'acte.

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Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

chemin du Rosier — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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