Aller au contenu
PLU / PLUi

Urbanisme - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - engagement d'une procédure d'évolution par SBAA , recensement des demandes des communes, souhaits de la Commune de Trégueux

Conseil municipal de Trégueux · séance du mercredi 4 février 2026 · transmis en préfecture le 6 février 2026

Les 22 décisions de cette séance

Titre officielUrbanisme - Plan Local dUrbanisme Intercommunal - engagement d'une procédure d'évolution par SBAA , recensement des demandes des communes, souhaits de la Commune de Trégueux.

Lu par LicesUrbanisme - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - engagement d'une procédure d'évolution par SBAA , recensement des demandes des communes, souhaits de la Commune de Trégueux

En clair

Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Trégueux

1 rue de la République
22950 Trégueux

02 96 71 27 32Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Sandra LE MEUR
Maire, Trégueux

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de TrégueuxUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler